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Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 329. La parole est à M. Denis Jacquat, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi d'un amendement n° 5. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur.
Je suis saisi de deux amendements, nos 24 et 342 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 24.
La parole est à Mme Marianne Dubois, pour soutenir l'amendement n° 342 rectifié.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Il me paraîtrait raisonnable de présenter dès maintenant l'amendement n° 794, monsieur le ministre.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. Jacques Myard.
En vous entendant parler de l'EPRUS, monsieur le ministre, une association d'idées s'est forcément formée dans ma petite tête. L'établissement s'est en effet rendu célèbre récemment puisque c'est lui qui, conformément à sa mission d'ailleurs, a été chargé d'acheter les fameux vaccins contre la grippe A (H1N1). Vous en connaissez les avatars p...
La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau.
La parole est à M. Philippe Vitel.