Interventions en hémicycle de Jean Mallot
11222 interventions trouvées.
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. Éric Berdoati.
La parole est à M. Guy Malherbe.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. François Pupponi.
L'amendement n° 120 est-il défendu, monsieur Pupponi ?
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 246, présenté par M. le rapporteur spécial à titre personnel. (L'amendement n° 246, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 128 rectifié, 197 rectifié et 216 rectifié. La parole est à M. François Pupponi, pour défendre l'amendement n° 128 rectifié.
Les amendements n°s 197 rectifié et 216 rectifié sont défendus.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 129, 198 rectifié et 217. Ils sont défendus. (Les amendements identiques nos 129, 198 rectifié et 217, acceptés par la commission et le Gouvernement, sont adoptés.)
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 151. La parole est à M. Christophe Caresche.
Je suis saisi d'un amendement n° 153. Monsieur Caresche ?...
L'amendement n° 154 est-il défendu ?
En est-il de même pour l'amendement n° 152, monsieur Caresche ?
Je suis saisi d'un amendement n° 181. La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je suis saisi d'un amendement n° 173. La parole est à M. Christophe Caresche.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 247, présenté par M. le rapporteur spécial à titre personnel. (L'amendement n° 247, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 68. La parole est à M. le rapporteur spécial.
