11222 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 195. La parole est à M. François Pupponi.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 274 rectifié. La parole est à M. Gilles Carrez.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission sur cet amendement de son rapporteur général ?
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 67 et 105. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 67.
Je considère, monsieur Francina, que votre amendement n° 105 est défendu, étant identique.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 169. La parole est à M. Christophe Caresche, pour le soutenir.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 158 et 213. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement n° 158.
Je considère, monsieur Candelier, que votre amendement identique n° 213 est défendu (Assentiment). Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 172. La parole est à M. Christophe Caresche, pour le soutenir.
Je lis dans le regard de certains d'entre vous qu'ils aimeraient que nous allions plus vite pour examiner le budget suivant. Je vous invite simplement à assumer le fait que vous avez déposé des amendements et que je suis bien obligé de les mettre en débat. Je suis saisi de deux amendements, nos 193 et 232, pouvant être soumis à une discussion ...
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour présenter l'amendement n° 232, et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 193.
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 159 et 214. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour les soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?