Interventions en hémicycle de Jean Mallot
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Les amendements nos 344 et 345 du Gouvernement ont déjà été défendus et font l'objet d'un avis favorable de la commission. (L'amendement n° 344 est adopté, de même que l'amendement n° 345.) (L'article 57, amendé, est adopté.)
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 235 à l'article 58.
L'amendement n° 240, rédactionnel, de M. le rapporteur spécial, est défendu. (L'amendement n° 240, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La parole est à M. Pierre-Christophe Baguet, pour soutenir l'amendement n° 254.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 370 du Gouvernement, qui peut être mis en discussion commune avec l'amendement n° 254. La parole est à M. Jean-Jacques Guillet.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean-Pierre Balligand.
C'est incroyable. (Sourires.)
Essayez de modérer votre temps de parole, cher collègue.
La parole est à M. Pierre-Christophe Baguet.
La parole est à Mme Marietta Karamanli.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
Monsieur Baguet, que devient votre amendement ?
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi d'un amendement n° 241. La parole est à M. Bernard Carayon.
Je suis saisi d'un amendement n° 133. La parole est à M. Jean-Pierre Balligand.
