Interventions en hémicycle de Jean Mallot
11222 interventions trouvées.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à Voies navigables de France ; Discussion du projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports. La...
M. le Président a reçu de M. le Premier ministre une lettre l'informant que, la commission mixte paritaire n'ayant pu parvenir à l'adoption d'un texte sur le projet de loi de finances pour 2012, le Gouvernement demande à l'Assemblée de procéder, en application de l'article 45, alinéa 4, de la Constitution, à une nouvelle lecture de ce texte. E...
Poursuivez, madame la ministre.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Réunion du 14 décembre 2011 à 15h00 — Projet de loi de finances pour 2012, Motion de rejet préalable
J'ai reçu de M. Roland Muzeau et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Réunion du 14 décembre 2011 à 15h00 — Projet de loi de finances pour 2012, Motion de rejet préalable
Ne perdez pas le fil de votre discours, monsieur Brard.
Réunion du 14 décembre 2011 à 15h00 — Projet de loi de finances pour 2012, Motion de rejet préalable
Je suppose que c'est là votre conclusion, mon cher collègue ?
Réunion du 14 décembre 2011 à 15h00 — Projet de loi de finances pour 2012, Motion de rejet préalable
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Marc Goua, pour le groupe SRC.
J'ai reçu de M. François de Rugy une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. François de Rugy.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Charles de Courson, premier orateur inscrit.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Oui, s'il vous plaît.
La parole est à M. Christian Eckert.
La discussion générale est close. La parole est à Mme la ministre.
Ne vous laissez pas interrompre, madame la ministre.
J'appelle maintenant les articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2012.
