Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 : suite de l'examen des crédits de la mission relative aux anciens combattants. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Ass...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 : suite de l'examen des crédits relatifs à la recherche et à l'enseignement supérieur ; examen ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 ; Suite des crédits relatifs à l'écologie, au développement et à l'aménagement durables. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la s...

Prochaine séance, mercredi 2 novembre 2011 à neuf heures trente : Discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 : Recherche et enseignement supérieur. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance ce matin, vendredi 28 octobre 2011, à neuf heures trente : Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée le vendredi 28 octobre 2011 à une heure cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur la proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives ; Discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures tre...

Prochaine séance, mardi 4 octobre 2011 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi renforçant la sécurité sanitaire du médicament ; Suite du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs ; Proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs dé...