Interventions de Jean-Luc Warsmann
5179 interventions trouvées.
Absolument ! (L'amendement n° 23 n'est pas adopté.)
Cet amendement a été présenté.
Sur le sous-amendement n° 384 de notre collègue Jean-Christophe Lagarde, avis favorable. Je crois que sa démarche est logique. Sur le sous-amendement n° 381, qui vise d'autres réunions de commission que celles du mercredi matin, la commission est défavorable. Nous voulons que ne soient concernées que des commissions prévisibles, afin que chacu...
Il m'a indiqué qu'il veillerait à ce qu'il n'y ait plus concomitance entre les réunions de la commission des affaires européennes et celles des autres commissions, compte tenu de la règle de la double appartenance. Il suit en cela la pratique du Sénat, qui prévoit une réunion de la commission des affaires européennes le jeudi matin pour éviter...
C'est faux !
C'est faux !
C'est faux !
C'est faux !
Cet amendement ne méritait pas de telles envolées lyriques !
Il ne s'agit de rien de moins, mais également de rien de plus que de la présence en commission le mercredi. Je vous rappelle que c'est désormais au sein des commissions que seront arrêtés les textes qui viendront en discussion en séance publique. Nous tous ici qui travaillons, nous n'avons rien à craindre d'un dispositif qui vise à rendre effe...
Avis défavorable aux amendements de suppression ainsi qu'à l'amendement n° 329. La commission propose de conserver le principe de la vérification du quorum dans l'hémicycle comme en commission, mais d'en limiter les conséquences à une suspension de quinze minutes. (Les amendements identiques nos 80 et 103 ne sont pas adoptés.) (L'amendement ...
Je comprends les motivations de M. Dosière. Il m'arrive d'ailleurs de retarder l'ouverture de la commission des lois d'un quart d'heure ou d'une demi-heure faute de participants en nombre suffisant.
Cela étant, la commission veut rester cohérente. Le respect d'un tel quorum reposerait uniquement sur la majorité, l'opposition dès lors que l'opposition s'abstiendrait de siéger.
Avis défavorable donc.
Il ne s'agit pas de sanctions.
C'est faux !
Je dois dire à mon grand regret que la commission a repoussé cet amendement. L'article 45, alinéa 3, du règlement prévoit que chaque commission peut demander l'audition du rapporteur du Conseil. Nous préférons que ce soit une faculté laissée à la commission plutôt qu'une obligation qui lui soit imposée. (L'amendement n° 32 n'est pas adopté.) ...
Avis défavorable. Nous sommes parvenus à un bon équilibre en adoptant le principe suivant : d'une part, les auditions en commission sont publiques ; d'autre part, les bureaux des commissions sont libres de définir les règles de publicité de leurs travaux. Je le dis à l'Assemblée qui s'apprête à voter : en l'état actuel des choses, nous ne souha...
Absolument !
