Interventions de Jean-Luc Warsmann

Il me reste à vous remercier, madame la ministre, pour ces réponses détaillées.

Changez de groupe !

C'est prévu !

C'est inexact !

Un peu de modestie !

C'est l'inverse !

Exact !

C'est faux !

C'est faux !

J'ai écouté avec beaucoup d'attention les nombreux orateurs qui se sont exprimés. Monsieur le président, nous avons déjà voté 142 articles de votre proposition de résolution, qui en contient 144. Sur nombre d'entre eux, nous avions des points de vue très éloignés. À la fin de la dernière séance, dans la nuit du jeudi 14 mai, un de nos collègue...

Je vous en donne acte. Je suis, monsieur le président, dans le même état d'esprit que lors de cette séance, pour essayer d'avancer constructivement et rapprocher les points de vue autant que faire se peut. Nous nous retrouvons ce soir à examiner les articles qui prévoient le temps programmé. Nous avons entendu beaucoup d'interventions sur le ...

Pour cette législature, s'entend ! aura quatre heures vingt-cinq, soit moins d'une heure de différence. Enfin, le groupe Nouveau Centre disposera de trois heures dix.

Tout cela pour dire que des efforts énormes ont été faits pour laisser aux groupes d'opposition minoritaires un maximum de temps. Maintenant, plusieurs questions se posent encore. Je souhaite, monsieur le président, que l'on entre dans le débat pour les examiner. Première question : le problème de la prise de parole des présidents de groupe. ...

C'est une question d'organisation du groupe. Comment cela se passera-t-il concrètement ? Aujourd'hui, lorsque vous avez une discussion générale le président du groupe écrit à tous les membres pour savoir s'ils désirent parler et durant combien de temps. Il voit ce qui se passe, s'il a assez ou pas. Ce matin, en conférence des présidents, nous ...

Chacun aura le droit de parler, monsieur Brard, dès lors qu'il en fera la demande, en levant la main. (« Non ! » sur les bancs du groupe SRC.) Je ne peux être plus clair, chers collègues ! (Exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR.)

Un député qui aura une opinion contraire à celle de la majorité de son groupe pourra demander la parole et s'exprimer librement, étant entendu que le compteur de son groupe continuera à tourner.

Il appartiendra à chaque groupe d'organiser son temps de parole et au président de groupe de convaincre celui qui veut parler quinze minutes de ne s'exprimer que dix minutes ou cinq minutes. Mais allons jusqu'au bout de la logique : si un député tient à parler pendant quinze minutes, c'est sa liberté. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)

C'est la liberté du député, je le répète. Troisièmement, s'agissant de l'urgence, je souscris à la virgule près à la démonstration du président Ayrault. Il est de fait que nous allons trop vite, que nous légiférons dans la précipitation. C'est la raison pour laquelle la commission a prévu l'interdiction du temps programmé à partir du moment où...

Pourquoi suis-en désaccord avec vous ? Je vous invite à réfléchir, chers collègues.

Vous voulez interdire le recours à la procédure d'urgence lorsque le temps de parole est programmé. S'il y a urgence, pas de temps programmé, dites-vous. Je ne suis pas d'accord, chers collègues. La procédure accélérée permet au Gouvernement de passer outre le délai de six semaines accordé à l'Assemblée pour examiner un texte et de lui imposer...