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C'est ce qui s'appelle la revalorisation du travail parlementaire !
M. le rapporteur me permettra d'intervenir même si je n'ai pas participé à la discussion générale. Le débat est loin d'être clos sur la définition de la commune touristique. Après la publication de la loi sur le tourisme, les décrets ont mis un certain temps à sortir. Ils ne sont parus qu'en février ou en mars 2008. Au cours du congrès des ma...
Comme d'habitude !
Quelle charge !
Pas un calembour bon !
La proposition de loi du rapporteur avait rétabli l'allocation équivalent-retraite pour l'année 2009. J'y vois la preuve que sa suppression, décidée dans le cadre de la loi de finances pour 2008, était bel et bien hâtive. Dans les faits, qu'avons-nous vu ? Que l'emploi des seniors, formalisé dans un plan national ad hoc, ne se développe pas bie...
Il faudra vraiment revoir cela !
Il fallait le rappeler !
Faites une ordonnance !
Au hasard !
Ce sujet dépasse la seule interpellation de l'association nationale des élus du sport. M. Nayrou a fait un constat : nos équipements sportifs sont vieillissants, à l'image des COSEC, qui ont plus de quarante ans, même si les collectivités en ont rénové certains. Il faut néanmoins tenir compte de cet autre phénomène qu'est la demande sociale d'...
Nous avons le sentiment que les délibérations des conseils d'administration ont tendance à s'accélérer, sans que les conseils de M. Carrez trouvent le temps de s'appliquer. S'agissant des 2 500 bénéficiaires de la Société générale dont on nous parle, on peut sans doute établir un parallèle avec le bouclier fiscal : les chiffres fournis suggèren...
Raisonnement jacobin !
Certainement !
Cet amendement, cher à Jean-Claude Viollet, touche au secteur associatif. Ce secteur bénéficie d'un abattement spécifique sur la taxe sur les salaires fixé, aujourd'hui, à 5 724 euros. Compte tenu des difficultés aggravées que rencontre ce secteur du fait de la crise économique, difficultés qui ont été évoquées tout à l'heure à la faveur de l'a...
L'argumentaire de M. Sandrier était tellement complet que je serai rapide. Nous sommes ici à la croisée de deux chemins : celui de la santé publique, et celui du pouvoir d'achat, puisqu'on reproche souvent aux fruits et légumes d'être très chers. Par une mesure de gouvernance publique, nous pourrions ici en atténuer un peu le coût ce qui ne ...
Tu rêves !
Sans minimiser les difficultés des entreprises, il me paraît dangereux de mettre en cause un des principes fondamentaux de la comptabilité publique. (L'amendement n° 71 n'est pas adopté.)
Il est défendu : même argumentation.