Interventions de Jean-Frédéric Poisson
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Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, ce débat n'est pas une discussion sur la place du sport dans la société contemporaine, mais vous me permettrez, avant d'en arriver au texte lui-même, de faire un détour par quelques considérations générales. Le sport réclame, pour son exercice même et pour la préservati...
Monsieur le secrétaire d'État, je souhaiterais par cet amendement que vous apportiez une précision qui me paraît importante, à savoir que, dans l'alinéa 2 de cet article, le terme « personne » englobe les personnes tant physiques que morales. Il ne s'agit pas, bien sûr, de stigmatiser les clubs de boules ou les valeureux organisateurs bénévoles...
Néanmoins, dans un souci de cohérence, et dans la mesure où ce texte souhaite s'attaquer à l'ensemble des filières, jusqu'à leur terme, j'aimerais que vous nous apportiez cette précision. Dans la mesure où vous le feriez, je serais tout à fait disposé à retirer cet amendement.
Étant donné qu'il m'a semblé comprendre que le texte s'appliquait aussi bien aux personnes physiques qu'aux personnes morales, puisqu'il renvoie à d'autres articles du code du sport, je retire mon amendement.
Une seule main suffit !
En effet !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous avions, en commençant nos débats, deux objectifs essentiels. Le premier était de respecter l'accord conclu entre les partenaires sociaux, lequel, comme l'indique le titre du texte, visait à moderniser le marché du travail, c'est-à-dire à aborder le sujet d'une façon non pas...
C'est à voir
C'est dommage !
Très bien !
C'est de l'autocritique, mon cher collègue !
Afin que cet entretien se déroule avec urbanité et de manière équitable, vous me permettrez d'oublier, monsieur Daniel Paul, les conflits historiques et structurels qui traversent l'humanité ,
il me paraît normal, si l'employeur souhaite se faire assister il en aura la possibilité si le salarié en a émis le souhait pour lui-même , qu'il en informe à son tour le salarié. Tel est l'objet du sous-amendement n° 161.
C'est un peu optimiste mais c'est déjà bien !
J'ignorais que vous saviez le grec, monsieur le ministre ! (Sourires.)
Ça n'existe pas, voyons !
Bien sûr !
C'est exact !
Oui, madame la présidente.
L'article 8 concerne le portage salarial. Pour la première fois dans l'histoire de notre législation sociale, nous nous apprêtons à inscrire la définition de cette pratique dans notre droit. Le portage salarial, activité en plein développement, convient parfaitement à un certain nombre de métiers aujourd'hui en croissance, en particulier dans ...
