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Interventions en hémicycle de Jean-Frédéric Poisson


1377 interventions trouvées.

Sans doute l'amendement n° 58 est-il d'une moindre qualité stylistique que l'amendement n° 80, mais sa rédaction est plus conforme aux habitudes du code du travail. Quoi qu'il en soit, les raisons qui les ont inspirés sont exactement les mêmes : cette précision mérite d'être apportée, car on déplore encore trop de comportements abusifs.

Peut-être M. Goasguen, qui souhaite s'exprimer, pourra-t-il nous éclairer de ses lumières...

Je vais en effet me rendre à l'invitation fort sympathique de Claude Goasguen, d'autant qu'elle est formulée dans des termes aussi cordiaux que fermes, bien conformes à son style habituel. (Sourires.) Je comprends bien la position du secrétaire d'État et celle du rapporteur, et je vais retirer l'amendement.

Ce n'est pas que j'aie confiance loin de là dans la mécanique de la jurisprudence : ainsi, d'après une récente décision de la chambre sociale de la Cour de cassation, il faudra désormais justifier tous les avantages accordés aux cadres, ce qui veut dire individuellement et en fonction de mécanismes dont on imagine la précision, la longueur ...

L'article 3 prévoit, comme cela a été dit, les conditions dans lesquelles des organismes peuvent participer à la mission d'intérêt général d'information et d'orientation professionnelle, pour différents publics. Lors de l'examen du projet de loi en commission, la labellisation des chambres des métiers et de l'artisanat a été évoquée. Le rôle d...

Cet amendement porte sur le même sujet que le précédent. M. le rapporteur a estimé qu'il n'était pas nécessaire de réserver une place explicite, précise, aux chambres consulaires dans le dispositif de formation professionnelle. L'Assemblée l'a d'ailleurs confirmé à l'instant. J'ai bien entendu la réponse très précise de Gérard Cherpion, que j...

Ne voulant pas torturer outre mesure les rapporteurs, et compte tenu des explications qu'ils viennent de fournir, je retire l'amendement. (L'amendement n° 53 est retiré.)