Interventions de Jean-François Mancel

Quelle mauvaise foi !

Quelle mauvaise foi !

Très bien !

Très bien !

Madame la ministre, monsieur le ministre, vous avez très bien géré la crise, il faut le dire et le répéter, vous en féliciter et vous en remercier. Vous nous présentez à présent un budget qui n'asphyxiera pas la reprise, ce qui est tout à fait essentiel. Nous aurons l'occasion, lors de la discussion des articles, d'en évoquer tous les détails, ...

Très bien.

Très bien.

La mission Action extérieure de l'État comporte trois programmes : le 105, Action de la France en Europe et dans le monde ; le 151, Français à l'étranger et affaires consulaires ; le 185, Rayonnement culturel et scientifique. Avec 2 662,80 millions d'euros en autorisations d'engagement et 2 630,52 millions d'euros en crédits de paiement, les c...

Compte tenu de la somme consacrée par l'AEFE au paiement des cotisations patronales pour les pensions, la subvention de l'État régresse. Le problème est donc majeur. Dans certains postes, les ambassadeurs ou leurs conseillers culturels impulsent une coopération très efficace avec l'Alliance française. À d'autres endroits, celle-ci n'est pas ju...

On doit se féliciter de l'audition de Mme Delapalme avec qui les rapports ont été constructifs et les échanges d'une grande richesse. Que pense-t-elle de la réaction du MAEE à la démarche de la RGPP : tous les agents du quai d'Orsay ont-ils été suffisamment impliqués dans cette démarche ? Par ailleurs, la mission RGPP doit-elle se poursuivre et...

Il est extrêmement difficile d'appréhender les personnels réellement en activité au MAEE, étant donné la coexistence des fonctionnaires, des agents de droit local et d'un très grand nombre de stagiaires. Serait-il possible d'avoir une connaissance plus précise des effectifs pour une meilleure rationalisation alors que le plan de modernisation 2...

Ma démarche a pour but de rendre compte des auditions que j'ai réalisées, comme Rapporteur spécial, en France et à l'étranger, depuis la discussion budgétaire, sur la réforme du MAEE. Il s'agit en fait d'une double réforme puisqu'elle est le produit à la fois de la réflexion menée dans le cadre de la RGPP et de celle du Livre Blanc sur la polit...

Je suis rapporteur stricto sensu de la mission Action extérieure de l'État mais non de la mission Aide publique au développement et je n'ai pas compétence non plus sur le réseau des missions économiques ni sur UbiFrance. La réforme en cours doit transformer les méthodes du quai d'Orsay, les mentalités doivent évoluer et il n'est pas concevable...

Monsieur le secrétaire d'État chargé de la fonction publique, ma question concerne l'article 150-OA du code général des impôts, qui soumet, sous certaines conditions, à l'impôt sur le revenu au taux de 18 % les plus-values réalisées lors de la cession de droits sociaux par des associés personnes physiques. Je voudrais savoir comment est déterm...

Il y a quelques années, j'ai déposé une proposition de loi qui m'a valu l'inimitié durable des conservateurs de musée, en effet bien conservateurs : je proposais que l'on puisse vendre les oeuvres des collections nationales. J'entends que 35 000 oeuvres sont exposées au Louvre mais que les réserves en contiennent 400 000, qui ne sont donc jamai...

Mais il le fait !

Le calendrier européen n'est pas des plus favorables compte tenu de l'échéance décisive que sera le G20. Comment êtes-vous associé à la préparation de ce sommet ? Existe-t-il une préparation collective au niveau européen ? À propos des normes comptables, j'ai lu il y a un mois une interview du président d'AXA qui déclarait que, même si elles ét...

Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, je vais vous faire part de quelques réflexions rapides. Alors que nous entendons les critiques de l'opposition, je veux rappeler le parfait enchaînement réalisé depuis le début de la crise mondiale. Le Président de la République a été le premier à mobiliser avec efficacité la...

Mes chers collègues de l'opposition, imaginez le cauchemar si Ségolène Royal était aux commandes ! (« Non ! » sur les bancs du groupe UMP.)

Le plan de relance est pertinent, bien ciblé, entièrement dirigé vers l'emploi, et il a le mérite, ce qui n'a jamais été le cas auparavant, de faire sauter les obstacles qui auraient empêché sa concrétisation. Sur ce point, monsieur Devedjian, il faudra veiller à ce que, dans les faits, département par département, commune par commune, ce plan ...