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Je vous rassure : j'ai enlevé mes moufles aujourd'hui. (Sourires.) Plus sérieusement, je vous propose d'inciter les sociétés foncières, les gestionnaires privés ainsi que les gestionnaires de locaux HLM d'installer des défibrillateurs dans leurs parcs.
Vous le savez, associé au massage cardiaque, le défibrillateur est un très bon moyen d'éviter que des personnes décèdent après un arrêt cardiaque, en attendant l'arrivée des secours. Il permet de sauver de très nombreuses vies. Or, aujourd'hui, le taux de TVA qui lui est appliqué est important. On place bien des extincteurs dans les habitation...
J'entends bien les arguments de Philippe Meunier, mais comme l'a dit fort justement le ministre, les trois amendements en discussion sont ciblés sur le football, ce que confirme leur exposé des motifs. Or, même si ces aménagements fiscaux concernent essentiellement le football, beaucoup d'autres sportifs en bénéficient. J'ajoute qu'en termes de...
Madame la ministre, je vous ai écoutée avec attention exposer les perspectives de réforme des chambres. Nous en reparlerons naturellement, mais je suis prêt à parier que cette réforme renforcera les chambres si elles acceptent de se réformer. S'agissant en revanche de la proposition de réduire de 5 % la taxe additionnelle à la taxe professionn...
Vous avez reconnu, madame la ministre, que le président de la commission des finances avait été convaincant. J'ai le même avis que vous et c'est en partie la raison pour laquelle j'ai voté son amendement en commission des finances. Vous avez été vous-même convaincante, heureusement, mais pas totalement et je me permettrai de vous poser deux que...
de la façon dont il nous a présenté la situation. Il nous a balancé du back office, du front office, du middle office en nous expliquant au bout du compte qu'il n'y avait rien à voir et que ce n'était pas notre problème. Lors de cette première rencontre, nous n'avons tout de même pas eu de très bons signes. La deuxième rencontre était liée au...
et font des provisions pour payer des bonus à leurs traders. Voilà ce qu'on entend un peu partout, ce qu'on lit dans les journaux, et je ne vous cache pas que c'est particulièrement irritant.
L'amendement présenté par le président de la commission des finances me semblait donc être un bon amendement d'appel. Votre propre amendement, en matière de supervision, est une bonne initiative, car j'ai eu le sentiment, sur l'affaire Kerviel, que la Commission bancaire n'avait rien vu venir. Avec des moyens supplémentaires, elle sera peut-êt...
Pouvez-vous être certaine que nous ne repartirons pas dans des excès inacceptables pour nos concitoyens ? Ma deuxième question porte sur la capacité des banques à financer l'activité des petites entreprises. Les deux médiateurs du crédit, M. Rameix et M. Ricol, ont certainement fait du très bon travail pour les PME d'un certain chiffre d'affai...
Quelles mesures allez-vous prendre pour permettre certes aux banques de retrouver leur compétitivité, mais sans que cela se fasse sur le dos des petites entreprises ?
Monsieur le président, faites respecter les deux minutes !
Monsieur le président, faites respecter les deux minutes !
Bien sûr que si !
Bien sûr que si !
Exactement !
Scandaleux, même !
La solution du droit à l'image collective est certes imparfaite, mais elle permettait de rendre les clubs professionnels un peu plus compétitifs. Je regrette que les fortes critiques de la Cour des comptes ne se soient pas accompagnées d'une étude d'impact évaluant le nombre de joueurs que ce dispositif a pu inciter à rester sur le sol, françai...
Les crédits de la mission interministérielle Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation s'élèvent à 3 milliards 427 millions d'euros en autorisations d'engagement et 3 milliards 433 millions d'euros en crédits de paiement. Il faut savoir que 93 % de ces crédits figurent au programme 169 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur ...
Tout à fait : exactement 9,5 millions d'euros.
Monsieur de Courson, les victimes dont vous parlez étaient-elles civiles ou militaires ?