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De l'audace !
Bravo !
Tous à vélo ! (Sourires.)
Très bien !
Très bien !
C'est vrai !
a rappelé que ce sujet, extrêmement complexe, donnait lieu notamment dans le sud-ouest, à des tensions. La majorité de l'opinion publique est contre les OGM, mais il y a également une exaspération du monde paysan. Entrer sans son autorisation sur la propriété d'un agriculteur et lui saccager sa récolte est ce qu'on peut lui faire de pire. Il f...
Mes chers collègues, le groupe Nouveau Centre se réjouit de débattre de ce projet relatif à la lutte contre la contrefaçon. À titre personnel, j'ajoute que nous sommes heureux d'en débattre avec vous, monsieur le secrétaire d'État, qui siégez aujourd'hui au banc du Gouvernement après avoir été un parlementaire audacieux et innovant. Je suis sûr...
Ce texte, qui a pour objet de transposer la directive européenne de 2004, introduit des avancées majeures dont le Nouveau Centre se félicite : des procédures accélérées de saisine du juge en cas d'urgence ; la possibilité pour le requérant de demander des mesures provisoires s'il démontre que le caractère « imminent » ou « avéré » de l'atteinte...
La contrefaçon ne connaît pas de frontières. Il est donc indispensable, simultanément, d'intensifier les accords bilatéraux avec les principaux pays sensibles et de passer par l'Union européenne pour que celle-ci mène de véritables négociations dans le cadre de l'OMC. Nous pensons tout particulièrement à la Chine, où l'on trouve des fake market...
Ils étaient sincères.
s'exprimant au nom du groupe Nouveau Centre, a évoqué à son tour les trois semaines de débat en séance publique au cours de la précédente législature. Le groupe UDF s'était alors prononcé contre le projet, considérant qu'il y avait un sens à conserver une part prépondérante de l'État dans un secteur aussi stratégique que celui de l'énergie. Ce ...
s'exprimant au nom du groupe Nouveau Centre, a évoqué à son tour les trois semaines de débat en séance publique au cours de la précédente législature. Le groupe UDF s'était alors prononcé contre le projet, considérant qu'il y avait un sens à conserver une part prépondérante de l'État dans un secteur aussi stratégique que celui de l'énergie. Ce ...
, représentant le groupe Nouveau Centre, est particulièrement heureux, après les nombreux débats portant sur l'énergie lors de la dernière législature, d'entendre le président Gadonneix. Les thèmes sur lesquels il va l'interroger feront l'objet d'une vigilance constante de la part du Nouveau Centre. Tout d'abord, les relations avec la CRE se s...
ajoute que le coût global de ce tarif a également donné lieu à de vifs débats. Peut-on maintenant le chiffrer exactement ? Par ailleurs, une loi adoptée lors de la précédente législature a supprimé la possibilité de renouveler l'obligation d'achat pour les micro-centrales hydrauliques, sans que l'on sache très bien pourquoi. Quels sont les pro...
note que les filières céréales, lait et viande, qui constituent la base de la PAC, connaissent une relative prospérité depuis 2005, avec des prix à la hausse. Cette situation offre une chance historique de pouvoir évaluer la PAC avec les professionnels et de pouvoir construire du neuf avec eux, dans la fenêtre de tir de la présidence française ...
, s'exprimant au nom du groupe NC, rappelle que l'équilibre des finances publiques et la réduction de la dette seront, tout au long de la législature, une ligne de force des interventions du groupe Nouveau Centre. Le déficit de fonctionnement s'élève à 23 milliards d'euros : c'est autant de retiré à l'investissement. Le groupe votera le projet ...
a demandé des éléments sur le degré d'harmonisation des procédures d'instruction des demandes d'asile. L'appréciation de la situation d'une personne dans son pays d'origine, en termes de sécurité individuelle, constitue le coeur du problème. Les critères doivent être les mêmes et interprétés de façon similaire.
a noté que les crédits consacrés au développement rural progressaient très faiblement, au moment même où beaucoup d'inquiétudes se font jour sur un éventuel désengagement européen en matière agricole. Il serait souhaitable que l'on dispose de données sur les perspectives du financement de l'agriculture par l'Union. Cela permettrait de donner pl...
a indiqué qu'il était favorable à ce que le drapeau européen soit présent dans l'hémicycle et que, lors de la précédente législature, le groupe UDF avait été le seul à défendre cette idée. Le Président Pierre Lequiller a rappelé qu'il y avait été aussi favorable.