Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
5891 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille, pour soutenir l'amendement n° 90 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de trois amendements, nos 8, 41 rectifié et 141 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n°s 41 rectifié et 141 rectifié sont identiques. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 8.
La parole est à M. Philippe Morenvillier, pour soutenir l'amendement n° 41 rectifié.
La parole est à Mme Pascale Gruny, pour soutenir l'amendement n° 141 rectifié.
Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 8 est-il maintenu ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille, pour soutenir l'amendement n° 91.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille, pour soutenir l'amendement n° 92.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 9.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. Francis Vercamer.
