Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
5891 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 238 rectifié et 88 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 238 rectifié.
La parole est à M. Bernard Gérard pour soutenir l'amendement n° 88 rectifié.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 238 rectifié ?
Je suis saisi d'un amendement n° 78, visant à supprimer l'article 30. La parole est à M. Marc Dolez, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 236 du Gouvernement. La parole est à M. le ministre, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 79, visant à supprimer l'article 31. La parole est à M. Marc Dolez, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 182. La parole est à M. Dominique Raimbourg.
Quel est l'avis de la commission ?
Je crois que M. Dolez vous a vu venir, monsieur le rapporteur ! (Sourires.) Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 85. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 186. La parole est à M. Dominique Raimbourg.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote personnelle. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote des groupes et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 28 juin, après les questions au Gouv...
Prochaine séance, lundi 27 juin à dix-sept heures : Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 ; Débat d'orientation des finances publiques pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claud...
