Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
5891 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le ministre.
Nous en prenons acte. (L'article 3 et l'état C annexé sont adoptés.)
La parole est à M. Charles de Courson, inscrit sur l'article 4 pour le groupe NC.
Vous laissez beaucoup espérer le groupe GDR par vos propos, monsieur de Courson !
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Les amendements nos 5, 6 et 7 ont été déclarés irrecevables en application de l'article 40 de la Constitution. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 8 et 3. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 8.
La parole est à M. Michel Bouvard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Vous retirez votre amendement, monsieur Bouvard ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Jean-Pierre Balligand.
Je vous en prie, chers collègues !
Je précise qu'il n'y a plus que deux intervenants inscrits : M. de Courson et M. Emmanuelli. Ensuite, soit nous passons au vote, soit M. Bouvard nous informe qu'il retire un amendement sur lequel nous débattons depuis un quart d'heure.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
La parole est à M. Michel Bouvard.
Je suis saisi d'un amendement n° 2. La parole est à M. Michel Bouvard.
