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La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. le ministre.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Jean-Pierre Balligand.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
La parole est à M. Charles de Courson.
Je vous prie de bien vouloir conclure, monsieur de Courson.
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. François Goulard.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
La parole est à M. Henri Plagnol.
La parole est à M. Claude Bartolone.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre.
J'appelle les articles du projet de loi de finances rectificatif pour 2011.
Je mets aux voix par un seul vote l'article 1er et l'état A annexé et la première partie du projet de loi de finances rectificatif pour 2011. (L'article 1eret l'état A annexé sont adoptés.)
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le ministre.