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La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Charles de Courson.
Monsieur de Courson, cette question a déjà été abordée en commission élargie, mais il est vrai que c'était en l'absence de Mme la ministre, qui va vous répondre.
La parole est à M. René-Paul Victoria.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Sécurité civile », modifiés par l'amendement n° 450. (Les crédits de la mission « Sécurité civile », ainsi modifiés, sont adoptés.)
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la sécurité civile.
Nous en venons maintenant à l'examen d'articles non rattachés à des missions.
Je suis saisi d'un amendement n° 784, portant article additionnel avant l'article 40. La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Monsieur Le Bouillonnec, il faut conclure.
Chers collègues, le règlement prévoit que les orateurs qui s'expriment sur les amendements ont la parole pour deux minutes. Certes, le sujet est important mais je les prie de s'en tenir à ce temps de parole.
C'est précisément la raison, monsieur Emmanuelli, pour laquelle nous entendrons plus de deux orateurs. Réglementairement, nous ne pouvons toutefois pas donner la parole à dix orateurs pour cinq minutes ! La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à M. André Chassaigne, pour un rappel au règlement.
Nous reprenons la discussion de l'amendement n° 784 du Gouvernement. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. le rapporteur général.