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Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur la proposition de résolution auront lieu, le mardi 29 mars, après les questions au Gouvernement.
L'ordre du jour appelle le débat sur la question climatique. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à Mme Marie-Lou Marcel.
La parole est à M. Bertrand Pancher.
La parole est à M. Philippe Plisson.
La parole est à M. Didier Gonzales.
La parole est à M. Yves Cochet.
Professeur Cochet, veuillez poursuivre !
Oui, bien sûr !
La parole est à M. Michel Liebgott.
La parole est à Mme Geneviève Gaillard.
La parole est à M. Christophe Caresche.
La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
Voilà du travail pour la diplomatie française, madame la ministre ! (Sourires.) Le débat est clos.
Prochaine séance, mardi 29 mars 2011 à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à dix-sept heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (nos 2494, 3116, 3189). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de quatre heures trente-six minutes pour le groupe UMP, don...
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements identiques nos 110 et 4 à l'article 1er.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 110 et 4. La parole est à M. Guy Lefrand, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour soutenir l'amendement n° 110.
La parole est à M. Jean-Paul Garraud, pour soutenir l'amendement n° 4.