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La parole est à Mme Christiane Taubira.
La parole est à M. Simon Renucci.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La discussion générale est close. La parole est à Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé.
Sur le vote de l'ensemble de la proposition de résolution, je suis saisi par le groupe SRC d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Paul Giacobbi, pour une explication de vote.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'article unique de la proposition de résolution. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 74 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 19 Contre 55 (La proposition de résolution n'est pas adoptée.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures trente, est reprise à dix-huit heures quarante.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle le débat sur la situation de l'industrie ferroviaire. L'organisation de ce débat ayant été demandée par le groupe GDR, la parole est au premier orateur de ce groupe,M. Alain Bocquet.
La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. Yanick Paternotte.
Merci de conclure, monsieur Paternotte.
Vous devriez déjà y être depuis deux minutes !
C'est le problème de votre groupe, monsieur Paternotte, pas celui de la présidence !
Certes, mais les députés font en sorte de l'être !
La parole est à M. Jean Grellier.
La parole est à M. Marc Dolez.
La parole est à M. Gérard Voisin.