Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
5891 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marietta Karamanli.
La parole est à Mme Françoise Branget.
La parole est à Mme Marie-Line Reynaud.
La parole est à M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports.
Il ne peut pas parler !
Nous avons terminé le débat sur la situation de l'industrie ferroviaire.
Prochaine séance, jeudi 8 décembre 2011 à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi organique et de la proposition de loi de M. François de Rugy et plusieurs de ses collègues relatives à la transparence de la vie publique et à la prévention des conflits d'intérêts. (n°s 3838, 3997, 3866, 3998). Ce matin, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs i...
Dans la suite de la discussion générale commune, la parole est à M. Claude Bodin.
La parole est à M. Bernard Roman.
Vous n'avez plus la parole, monsieur Roman. Vous pourrez la reprendre dans la discussion des articles. La parole est à M. Lionel Tardy.
La parole est à M. Jean-Michel Clément.
La discussion générale commune est close. La parole est à M. François de Rugy, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. le ministre de la fonction publique.
La réserve est de droit.
J'appelle en premier lieu les articles de la proposition de loi organique dans le texte dont l'Assemblée a été saisie initialement, puisque la commission n'a pas adopté de texte.
La parole est à M. le rapporteur pour soutenir l'amendement n° 3, portant article additionnel après l'article 5.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
