Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
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La parole est à M. Charles de La Verpillière, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Marc Dolez.
La parole est à M. Arnaud Robinet.
La parole est à M. Bernard Derosier.
Monsieur Derosier, vous mettez en cause la présidence, à qui vous reprochez une prétendue complicité. Vous n'êtes pas parmi les parlementaires les plus calmes lors de nos séances et je pense que vous n'avez donc pas de leçons à donner à la présidence.
Vous n'avez fait l'objet que d'une seule interpellation, de la part de M. Raoult, qui aura tout loisir de vous répondre tout à l'heure. En tout état de cause, vous avez quinze minutes pour vous exprimer et si vous étiez réellement victime de trop nombreuses interruptions, j'interviendrais, mais ce n'est pas le cas pour le moment. Maintenant, j...
Le terme « complicité » n'est pas neutre, monsieur Derosier !
Mes chers collègues, tenons-nous en au sujet qui nous occupe.
Monsieur Derosier, je ne vous reproche rien, j'essaie de vous permettre de poursuivre.
La parole est à M. Éric Raoult.
La parole est à M. Guy Geoffroy.
La discussion générale est close. La parole est à M. le secrétaire d'État.
J'appelle maintenant l'article unique du projet de loi dans le texte dont l'Assemblée a été saisie initialement, puisque la commission n'a pas adopté de texte. La parole est à M. Patrice Verchère, inscrit sur l'article.
La parole est à M. Gérard Gaudron.
Au titre des explications de vote, la parole est à M. Arnaud Robinet, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Je mets aux voix l'article unique du projet de loi. (L'article unique du projet de loi est adopté.)
Mes chers collègues, vous me permettrez, puisque le tour des vice-présidences a fait que je ne pouvais pas m'exprimer ce matin, de dire qu'à titre personnel je me réjouis de ce résultat, maintenant que le débat est clos et le vote acquis. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
Prochaine séance, lundi 30 mai à dix-sept heures : Proposition de loi relative à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires ; Proposition de loi relative aux services départementaux d'incendie et de secours ; Deuxième lecture de la proposition de loi sur les ventes volontaires de meubles aux enchères publiques ; Proposition de loi relati...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (nos 3440, 3445). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est d'une heure cinquante pour le groupe UMP, d...
