Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
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Je suis saisi d'un amendement n°1500. La parole est à M. Philippe Vigier.
Je suis saisi d'un amendement n°1462. La parole est à M. Olivier Carré.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n°1272. La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
Je suis saisi d'un amendement n° 804 deuxième rectification. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Je suis saisi d'un amendement n°1518 rectifié, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 1574. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir le sous-amendement.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Je suis saisi d'une série d'amendements identiques, nos 986 à 1005. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quatre heures vingt, est reprise à quatre heures vingt-cinq, sous la présidence de M. Marc Laffineur.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
Nous poursuivons la discussion de la proposition de loi relative à la taxation des transactions financières, mais je donne d'abord la parole à M. Jean-Pierre Brard, pour un rappel au règlement. Fondé sur quel article, mon cher collègue ?
Je crois qu'Air France s'en est chargé pendant des années, monsieur Brard. Je note, par ailleurs, que votre rappel au règlement était bien fondé sur l'article 58, alinéa 2. (Sourires.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de résolution européenne relative à l'introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe (nos 3439, 3468, 3456).
Ce matin, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à Mme Marietta Karamanli.
