Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
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La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (nos 3406, 3503, 3501).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (nos 3406, 3503, 3501). Mercredi soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 1369 rectifié à l'article 1er. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie génér...
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles de la première partie du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 764 portant article additionnel après l'article 6.
Monsieur le président, mes chers collègues, je vous prie de bien vouloir excuser ce retard d'un quart d'heure dû à des problèmes de circulation automobile. Dès neuf heures moins le quart, j'ai prévenu les services de la nécessité de décaler de quinze minutes l'horaire d'ouverture de la séance ; ils ont alors cherché autant que faire se peut, me...
Je suis saisi d'une série d'amendements identiques, nos 764 à 783, portant article additionnel après l'article 6. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 764.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 765.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour soutenir l'amendement n° 771.
Quelle prescience !
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 773.
Monsieur Brard, notre organisation dépendra évidemment du rythme auquel avanceront nos travaux, et je crains que la multiplication des rappels au règlement ne les retarde un peu. Cela dit, la conférence des présidents a fixé un ordre du jour et nous devons siéger toute la journée. En ce qui me concerne, si le rapporteur général, le ministre et...
Dimanche éventuellement, monsieur Brard. La conférence des présidents n'a pas prévu de séance, mais cela reste possible.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour soutenir l'amendement n° 779.
Je suis saisi d'un amendement n° 1369 rectifié La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 780.
La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces amendements.
Je suis saisi d'un amendement n° 1234 de la commission. La parole est à M. le rapporteur général.
Il va falloir conclure, monsieur Mallot, car vous avez largement dépassé votre temps de parole.
La parole est à M. Hervé Mariton, coauteur de l'amendement.
