Interventions de Jacques Grosperrin

De même que la télévision n'a pas tué la radio, je ne pense pas que l'électronique va mettre un terme à l'imprimerie. Je souhaiterais évoquer plusieurs questions, notamment celles du respect du code de la propriété intellectuelle, de la numérisation des oeuvres orphelines et aussi du développement de la pratique de certaines revues scientifique...

Le groupe UMP ne peut qu'être d'accord avec les objectifs de la proposition de loi. J'en comprends tout à fait l'esprit. Au nom de la lutte contre le tabagisme, on veut revenir sur des aspects fondamentaux de notre histoire culturelle. Que serait George Sand en effet sans ses habits d'homme et son cigare ? D'autre part, je ne suis pas sûr que v...

Vous l'avez compris, le groupe UMP est d'accord avec l'objectif de cette proposition de loi. Les propos des uns et des autres ont bien montré qu'il fallait agir. Je ne reviendrai pas sur l'image symbolique, mais sur le fait que « trop de loi tue la loi » et qu'il ne paraît pas judicieux de réécrire la loi. Il existe certainement une autre possi...

Pour répondre à Marcel Rogemont, je confirme que le groupe UMP demandera au Gouvernement d'adopter, en vue de la séance publique, une position claire et durable, commune au ministère de la santé et à celui de la culture, en vue d'éviter les dérives de la loi Évin. En attendant de connaître cette position, il ne prend pas part au vote.

Même si nous nous abstenons de voter le texte, nous pouvons nous prononcer sur les amendements qui s'y rattachent, et nous voterons donc l'amendement. La Commission adopte l'amendement AC 1.

Le marché de l'art intéresse les spéculateurs en quête de plus-values et, sur internet, une bourse se consacre à l'achat et à la vente de parts d'oeuvres d'art. Quel est votre sentiment à ce sujet ? Par ailleurs, la Cour des comptes déplore la faiblesse du Conseil des ventes chargé de réguler la profession. Qu'en pensez-vous ?

Tout d'abord, pourriez-vous nous donner quelques précisions sur l'allocation complémentaire à la retraite que la SACD, sous certaines conditions, verse aux auteurs ? Y a-t-il une réciprocité, en matière de rémunération des auteurs, dans le cas d'une diffusion de films étrangers en France ? Enfin, pour ce qui est du spectacle vivant, pourriez-...

Je remercie les membres du comité de pilotage d'être venus nombreux à cette réunion. Je remercie également Christian Forestier d'avoir fait preuve de discrétion, dans les commentaires, sur l'impact que peut avoir le rapport de la mission sur les travaux de la Conférence nationale. L'enquête PISA datant de 2009, elle n'a naturellement pas permi...

Cet excellent rapport pose tous les problèmes de l'école et de l'éducation nationale. Il rappelle à juste titre que la semaine de quatre jours fut une erreur et que les rythmes scolaires sont fatigants et lourds pour les élèves comme pour les enseignants, alors même que les comparaisons internationales réalisées dans le cadre de l'étude PISA mo...

Monsieur le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, l'OCDE a rendu public aujourd'hui son classement des systèmes scolaires de soixante-cinq pays ou territoires pour l'année 2009. Ces classements, établis en fonction des compétences des élèves âgés de quinze ans en lecture, en mathématiques et en sciences, s...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous sommes réunis pour discuter d'un texte qui devrait tous nous rassembler tant 1'université française mérite d'être soutenue. La proposition de loi que nous examinons fait suite à un rapport de deux sénateurs qui ont souhaité analyser les modalités et les conditions de la mise e...

Le cas de Strasbourg sera évoqué par mon collègue Reiss. Quoi qu'il en soit, il nous faudra réfléchir au problème des PUPH. Enfin, pour conclure, l'ensemble de ces mesures contribueront à renforcer l'attractivité de l'université française. Madame la ministre, vous avez indiqué que 13 % d'élèves de terminale formulent désormais comme premier ch...

Bien sûr, l'UMP soutient cette proposition de loi. La dévolution de l'immobilier est fondamentale si l'on veut moderniser nos universités. La délivrance des diplômes nationaux par les PRES est également un point important. Mais je souhaite surtout rendre hommage à madame la ministre pour ses paroles et son attitude à notre égard. (Applaudisseme...

En vous priant d'accepter les excuses de Mme Michèle Tabarot, présidente de la Commission, je suis heureux d'accueillir MM. Bernard Menasseyre, président de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits, et Christian Phéline, son rapporteur général. Nous débutons ainsi une série d'auditions sur la...

Merci pour l'ensemble des réponses que vous avez apportées à la Commission.

Cette proposition de loi fait suite aux conclusions du rapport d'information de MM. Dupont et Adnot au Sénat, « Autonomie immobilière des universités : gageure ou défi surmontable ? » L'article 1er concerne l'immobilier universitaire, devenu une priorité nationale depuis l'annonce de 1'opération Campus par le Président de la République. Il s'a...

L'objectif n° 8 du contrat d'objectifs et de moyens est de renforcer les missions pédagogiques. Qu'en est-il de l'organisation d'événements avec les établissements scolaires ?

L'objectif n° 8 du contrat d'objectifs et de moyens est de renforcer les missions pédagogiques. Qu'en est-il de l'organisation d'événements avec les établissements scolaires ?

Outre que j'aurais été plus enclin à signer une proposition de loi relative à la neutralité politique des journalistes, je considère en l'occurrence que trop de loi tue la loi. Par ailleurs, si l'indépendance des rédactions était menacée, je puis vous assurer, en tant que membre de la majorité et au vu de la façon dont nous traitent les médias...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous sommes tous conscients de l'importance que revêtent la recherche et l'enseignement supérieur. Le 29 septembre 2010, à l'occasion de la présentation du projet de loi de finances pour 2011, Mme la ministre de l'économie a insisté sur l'impérieuse nécessité d'une réduction rapi...