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Tout à fait : il y a les deux !
C'est vrai !
Comme l'ont dit le rapporteur et le ministre, il faut bien reconnaître, cher collègue Raimbourg, que vous n'avez convaincu personne, tout simplement parce que, au fond de vous-même, vous êtes persuadé du bon sens de ce texte.
Ce n'est pas à vous que je vais apprendre qu'il n'y a pas de petits ni de grands délinquants : il y a des délinquants. Et cette proposition de loi ne fait que se préoccuper de mineurs désorientés, en manque de repères, désocialisés. Vous avez évoqué un risque de déstabilisation. Prétendre que des militaires qui travaillent dans ces EPIDE et qu...
Absolument pas !
Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, permettez-moi tout d'abord de déplorer, au nom du groupe UMP, l'échec de la CMP dû à l'attitude irresponsable de la majorité du Sénat. En effet, s'il est un sujet qui mériterait que l'on dépasse les clivages politiques, c'est bien la jeunesse. On ne peut que regretter que ...
Vous le savez, le taux de réinsertion des délinquants est aujourd'hui extrêmement faible. C'est la raison pour laquelle tout dispositif permettant d'augmenter ce taux doit être mis en oeuvre. Mes chers collègues, je peux vous assurer que les membres du groupe UMP soutiendront fermement cette proposition de loi qui va dans le sens du renforceme...
Il faut trouver d'autres solutions pour les mineurs : aujourd'hui, l'EPIDE paraît être la meilleure d'entre elles. Le groupe UMP votera donc cette proposition de loi des deux mains. Son adoption est indispensable pour la lutte contre la délinquance et pour permettre à ces jeunes de se restructurer. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
C'est surtout un échec pour les jeunes !
Commencez par voter les nôtres !
Certains jeunes !
Alors, votez le texte !
Qui met une étiquette ?
Ce que vous dites est faux !
C'est vrai.
Nos collègues de l'opposition soutiennent que l'accomplissement d'un stage de formation civique, le suivi régulier d'une scolarité, d'une formation, la consultation d'un psychiatre, entre autres, sont des mesures efficaces. Cela marche quelquefois, mais très souvent, cela ne marche pas. Pourquoi ? Tout simplement parce que ces jeunes ont besoin...
Pour répondre à ce qui vient d'être dit, je souhaiterais faire remarquer que tout le monde regrette le vote du Sénat, acquis grâce aux sénateurs membres du Modem, qui ne font pas partie de la majorité présidentielle. Le juge des enfants ayant instruit le dossier connaît sans doute le mieux les mineurs délinquants, mais ce n'est pas l'essentiel...
Il faut accepter l'expérimentation en matière législative pour des textes aussi importants ; nous aurons par la suite largement le temps de modifier ces dispositions pour les ajuster si nécessaire.
Très bien !