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Intervention de Marc Laffineur

Réunion du 22 janvier 2009 à 9h30
Recherches impliquant la personne humaine — Article 1er, amendements 39 32 15 16 35

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Laffineur, président :

Je suis saisi de cinq amendements rédactionnels, nos 39, 32, 15, 16 et 35, présentés par M. Jardé.

(Les amendements nos 39 , 32 , 15 , 16 et 35 , acceptés par la commission et le Gouvernement, sont adoptés.)

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