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Comme le disait Marcel Pagnol à propos d'un tout autre sujet : la confiance, « c'est comme les allumettes, ça ne sert qu'une fois ». L'amendement ne porte en effet que sur la première infraction, car il serait bien entendu immoral de passer à chaque fois à travers les mailles du filet. Mais il me semblerait tout autant immoral de pénaliser non ...
M. Bernard Reynès s'est lui-même largement inspiré de l'une de mes propositions de loi, en allant toutefois plus loin, notamment en matière de port de ceinture de sécurité. Pour revenir au problème de la vitesse retenue, celle-ci dépendra, pour les radars non automatiques, de l'appréciation de l'officier ou de l'auxiliaire de police judiciaire...
J'ai en mémoire un proverbe provençal que je pourrais traduire par : « Le mieux est l'ennemi du bien ». Il convient en effet, selon moi, de ne réserver le bénéfice de l'amendement qu'à la première infraction, ce qui constituerait une sorte de feu clignotant. C'est en cela que notre action serait pédagogique : en faisant en sorte non pas d'exoné...
Je vous rappelle, mes chers collègues, que nous ne sommes saisis que pour avis. Vous aurez tout loisir de participer aux débats sur ce point devant la commission des lois saisie au fond.
J'ai connu le cas d'un jeune homme qui, renversé par un chauffard ivre d'origine étrangère, sans permis et sans assurance, n'a pu s'en sortir que grâce à sa famille, ses maigres indemnités de chômage ne pouvant plus lui permettre de payer ne serait-ce que son loyer et son électricité. C'est d'ailleurs l'une des raisons pour lesquelles j'ai souh...
On pourrait en effet soumettre au Gouvernement l'idée d'une telle étude. La Commission adopte l'amendement.
Mes chers collègues, c'est avec grand plaisir que nous recevons une nouvelle fois le général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale. Je me félicite que nous ayons pu trouver un accord avec le Sénat sur le projet de loi relatif à la gendarmerie. Tous les membres qui siègent dans cette commission comptent suivre sa mise en ...
Mon général, vous avez parlé de mutualisation et d'économies. À cet égard, j'ai noté des éléments très significatifs, telle la différence de coût entre la maintenance des postes RUBIS et celle des postes ACROPOL de la police nationale 300 euros contre 600 ! Par ailleurs, pourquoi les personnels civils de la gendarmerie seront formés par la p...
Mon général, je persiste à penser que l'esprit maison s'acquiert lors de la formation initiale. Je considère donc qu'il est regrettable de s'acheminer vers des formations communes pour les personnels civils car la militarité de la gendarmerie, qui nous est chère, risque de se dissoudre au fil du temps. Un parachutiste civil et un parachutist...
Et 480 hommes.
Merci, mon général, pour toutes les réponses que vous venez de nous apporter.
Mes chers collègues, nous sommes réunis ce matin pour entendre Mme Françoise Olivier-Coupeau et M. Louis Giscard d'Estaing au titre de la mission d'évaluation et de contrôle de la commission des finances sur un sujet qui nous intéresse particulièrement : le coût des opérations militaires extérieures, notamment sous mandat international.
Ce n'est pas une pratique nouvelle !
Je précise que les coûts d'installation de la base d'Abou Dhabi, pour sa partie maritime et terrestre comme pour sa partie aérienne, sont entièrement pris en charge par l'Émirat. Cette opération n'en induit pas moins des coûts pour l'acheminement et le rapatriement des hommes et la prise en charge des familles.
Je prends acte de votre doléance, monsieur Alain Marty. Je suis d'autant plus consterné que j'étais intervenu auprès du ministre. D'autres collègues ont visiblement eu plus de chance : Philippe Folliot, par exemple, a pu se rendre en Afghanistan. Certains militaires estiment qu'il y a trop de parlementaires en visite sur ce théâtre d'opération...
Cela me paraît tout à fait inacceptable. On peut comprendre un certain nombre d'exigences, notamment en ce qui concerne les dates des déplacements ; en revanche, chacun sait qu'il y a des vols militaires qui décollent à moitié vides. Les emprunter ne coûterait pas un euro de plus à la République ! Il y a un problème avec le ministère.
Notre collègue pense peut-être aux commandos de marine susceptibles d'être embarqués sur des thoniers pendant les campagnes de pêche.
Madame Olivier-Coupeau, le bicamérisme a justement pour mérite de permettre à une chambre de corriger l'autre. Ainsi, l'Assemblée nationale a toute latitude de revenir sur le texte du Sénat. À mon sens, la lecture de l'article 1er, aussi bref que simple, ne devrait vous inspirer aucune inquiétude. En précisant que la gendarmerie « est investie...
Très bien !
C'est leur devoir d'être silencieux !