Interventions de Guy Teissier
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Nous sommes réunis cet après-midi en présence de M. le ministre de la défense pour examiner un texte qui est l'aboutissement d'un travail long et approfondi. À l'occasion de la proposition de loi défendue par Mme Christiane Taubira en novembre dernier, le Gouvernement s'était engagé à déposer un projet. Un groupe de travail, auquel a notamment ...
Je vous remercie tous pour la qualité de vos interventions. Il faut avoir conscience que nous mettons fin à de longues années d'injustice, en apportant réparation à nos soldats, aux personnels civils et aux populations pour les préjudices subis du fait des essais nucléaires. La France ne s'est pas grandie durant ces longues années d'oubli, et n...
La Commission a été saisie de cinquante-trois amendements : vingt-trois du groupe UMP, quatorze du groupe GDR, quinze du groupe SRC et un du Gouvernement. Seize ayant été déclarés irrecevables, nous en examinerons trente-sept. Article premier
C'est une très bonne idée.
L'alinéa 3 modifié par l'amendement que propose le rapporteur serait donc ainsi rédigé : « Ce comité examine si les conditions de l'indemnisation sont réunies et notamment si, compte tenu de la nature de la maladie et des conditions d'exposition de l'intéressé, le lien de causalité entre la maladie dont ce dernier est atteint et les essais nucl...
Le projet sera examiné en séance publique le 25 juin.
Monsieur l'ambassadeur, notre commission vous a déjà entendu plusieurs fois. D'abord en tant que directeur des affaires stratégiques au ministère de la défense fonction que vous avez exercée de juillet 2005 à juillet 2007 à l'occasion de l'examen de projets de loi de finances. Après les tragiques événements d'août dernier, vous avez été ent...
Si les talibans obtiennent de façon pacifique, comme vous en formulez l'hypothèse, des modifications de la Constitution et certaines mesures, comme la fermeture des écoles de filles, que deviendra notre objectif ?
Permettez-moi de citer à ce sujet un excellent livre, Syngué sabour d'Atiq Rahimi.
Monsieur l'ambassadeur, nous vous remercions pour votre témoignage.
Oh là là ! Quelle référence !
Ce n'est pas une philosophie, plutôt un mouvement.
Notamment en commission.
M. Garrigue est en train de mener un combat d'arrière-garde qui n'a rien à voir avec notre débat. Nous légiférons sur la loi de programmation militaire de la nation française. Nous ne sommes pas dans le cadre de l'élaboration d'une loi de programmation militaire européenne.
Nous sommes au coeur du pouvoir régalien avec la défense. Il me semble que toutes les formulations du texte destinées à rappeler cette ambition européenne se justifient par elles-mêmes. Elles marquent une volonté d'aller de l'avant, volonté partagée par le Président de la République et une vaste majorité dépassant les clivages entre la droite ...
Sur ce sujet, nous savons que les Britanniques ont déjà montré des réticences, pour des raisons que je n'exposerai pas ici, et que l'Allemagne et d'autres pays ont exprimé leur désaccord.
Absolument ! (L'amendement n° 32 n'est pas adopté.)
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, au moment d'aborder les articles relatifs au secret de la défense nationale, je tiens à vous faire part de ma satisfaction d'avoir pu aboutir avec M. Warsmann, président de la commission des lois, à des solutions de compromis qui, je crois, confortent l'esprit du texte auquel la ...
La proposition de M. le ministre est très intéressante pour les parlementaires que nous sommes, et plus particulièrement pour la commission que j'ai l'honneur de présider. Cependant, pour l'honorer, il nous serait utile, monsieur le ministre, de disposer de moyens humains supplémentaires. Vous le savez, la commission de la défense produit à l'...
