Interventions de Guy Lefrand
1361 interventions trouvées.
Sous son impulsion !
C'est exagéré !
Très bien !
Voilà une vérité bonne à entendre !
Très bien !
Et nous l'assumons !
C'est le contraire !
Ne vous inquiétez pas, le rapporteur va très bien ! (Sourires.)
C'est du pragmatisme, pas de l'idéologie !
Amendement de coordination ! (L'amendement n° 1, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Y a-t-il un médecin dans la salle ?
C'est en effet avec grand plaisir que je dois vous présenter ce matin le bilan de la mise en oeuvre des recommandations de la mission d'information sur la prise en charge des victimes de l'amiante. Cette mission, dont M. Patrick Roy était le président et dont j'étais le rapporteur, avait conclu ses travaux en novembre 2009, avec la publication ...
Je remercie l'ensemble des orateurs de notre commission dont les interventions traduisent leur implication dans le dossier de l'amiante, comme d'autres collègues tels que M. André Wojciechowski. Il est important que nous ayons été en mesure de travailler ensemble au-delà de nos divergences politiques. Je vais maintenant tenter de répondre de fa...
Et d'une manière plus générale en matière de santé au travail
Vous soutenez le MEDEF maintenant !
Cet amendement devrait intéresser nos collègues de l'autre bord de l'hémicycle puisqu'il va permettre aux services autonomes de santé au travail de prendre en charge les employés des entreprises sous-traitantes et intérimaires intervenant sur un même site, ce qui n'est actuellement pas possible.
Je le retire, madame la présidente. (L'amendement n° 424 est retiré.)
Aujourd'hui, les services de santé au travail interentreprises, qui concernent les salariés du privé, relèvent du régime des agréments. Dans l'amendement n° 435, nous proposons qu'ils puissent contractualiser avec les organismes de tutelle mais également s'engager dans une démarche qualité, qui permettra à l'avenir, nous l'espérons, d'aboutir ...
J'aimerais préciser, comme nous l'avons expliqué dans l'exposé des motifs, que la certification est une procédure lourde dont les modalités doivent être fixées par décret. C'est pourquoi nous proposons que les services de santé au travail puissent s'engager dans une démarche qualité, sur la base du volontariat, en faisant des expérimentations. ...
Pour finir, j'indique à Mme la présidente que je retire l'amendement n° 442. (L'amendement n° 442 est retiré.) (L'amendement n° 435 est adopté.)
