Interventions de Guy Geoffroy
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Sûrement plus que vous !
Parmi les nombreux outils permettant d'évaluer la pertinence des politiques publiques, nous nous intéressons tout particulièrement aux études d'impact, qui peuvent être considérées comme des évaluations a priori. Comment les articuler aux évaluations a posteriori ?
Il faut éviter de s'enfermer dans des délais trop strictement prédéterminés. Un président de commission peut estimer, au moment où il prend connaissance d'un projet de loi, qu'il n'est pas nécessaire de saisir le Comité, puis changer d'avis pendant l'examen du texte en commission. Préciser les délais à l'excès, ce serait risquer de réduire le r...
Il serait cohérent de reprendre l'expression « évaluation préalable » qui figure aux deux alinéas précédents de l'article.
L'article détaille apparemment trois étapes. Le premier alinéa porte sur le principe de la saisine du Comité, appelé à réaliser l'évaluation préalable d'un amendement ; le deuxième alinéa dit comment la demande doit être formulée ; le troisième alinéa semble porter en réalité sur la recevabilité de la demande.
Dans ce cas, il faut compléter l'alinéa en écrivant : « L'évaluation, une fois réalisée, est transmise ( ) ».
Cette discussion est passionnante. Nous n'avons pas le droit à l'erreur au moment de fixer la liste de nos premiers sujets d'études. Selon moi, une discussion de fond est nécessaire, mais le Comité n'est pas en mesure de trancher dans sa configuration actuelle sur la pertinence du choix du plan de relance comme premier sujet d'évaluation. À mon...
On peut en rester là !
On vend des timbres dans les bureaux de tabac !
C'est un peu court !
Ce ne sont pas vos affaires !
Non ! C'est vous qui la faites fluctuer !
Hors sujet !
Mais si !
Je suis né à Paris et je n'accepte pas de tels propos.
Paris n'appartient pas aux socialistes !
Malheureusement, vous ne parlez pas de notre texte, mais d'un autre !
Ah oui, soyons-le !
La vie de famille, c'est toute la semaine et pas seulement le dimanche.
