Interventions en hémicycle de Françoise Hostalier
419 interventions trouvées.
Excellent !
Vous êtes aussi le plus efficient !
Eh oui !
Absolument !
Tout à fait ! Il faut une transparence totale.
Les parlementaires ?
Cet amendement fait suite à une réflexion déjà ancienne, et dont je reconnais qu'elle n'est pas en lien direct avec le projet de loi. Vous avez eu le courage, monsieur le secrétaire d'État, de venir il y a quelque temps à Hazebrouck ; vous savez donc que la fermeture du tribunal de grande instance y posera davantage de problèmes qu'elle n'en r...
Je vous remercie beaucoup de votre réponse, monsieur le secrétaire d'État, et de votre engagement personnel sur ce dossier. Au bénéfice des précisions que vous avez données, je retire mon amendement. Mais je me réserve pour le suivant.
L'amendement propose d'insérer, après l'article 6, un article ainsi rédigé : « Dans un délai de six mois suivant la promulgation de la présente loi, le Gouvernement présente au Parlement un rapport sur le fonctionnement des tribunaux d'instance qui se sont substitués aux tribunaux de grande instance supprimés et sur un possible élargissement d...
Monsieur le président, madame la ministre d'État, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, la proposition de loi a pour objet « d'améliorer l'exécution des décisions de justice » et de « redéfinir l'organisation et les compétences des juridictions », mais je pense qu'elle vise surtout à rapprocher le ...
Déserteurs !
C'est scandaleux !
Mme Guigou est partie : elle n'a pas voulu entendre cela.
Amnésique même !
Très juste. C'est courageux !
Prouvez-le ! (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
Il est défendu.
Vive les bougies !
Madame la présidente, monsieur le ministre d'État, mesdames les secrétaires d'État, la révolution en matière d'environnement est en route. En effet, même s'il y a encore beaucoup d'incertitudes scientifiques je pense par exemple aux appréciations sur le réchauffement climatique , personne aujourd'hui ne peut ni ignorer ni nier l'impérieuse né...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, qui peut avoir le droit de vote ?
