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Étant donné l'importance des interrogations des professionnels et plus largement de tous nos concitoyens apiculteurs amateurs, ma question pourrait aussi bien s'adresser à Mme la ministre de la santé, à Mme la secrétaire d'État à l'écologie, ou à vous, monsieur le ministre de l'agriculture. Dans le contexte d'une prise de conscience massive de...
Eh oui !
Très bien !
Très bien !
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, il m'a paru intéressant et important de revenir rapidement, à l'occasion de cette discussion budgétaire, sur le dossier de la reconnaissance par l'assurance maladie de cette maladie génétique qu'est l'agénésie dentaire multiple. En réponse, madame la ministre, à un courrier que je...
a indiqué qu'au sein de la mission « Action extérieure de l'Etat », le programme 185, consacré au « rayonnement culturel et scientifique de la France », était doté de 490,2 millions d'euros, en progression de 2,3 % par rapport à 2007. Ce programme concerne la coopération culturelle et scientifique avec les pays développés ainsi que le service ...
a indiqué que le nombre d'élèves français au sein de ces lycées avait enregistré une progression, passant de 75.000 lors de la rentrée scolaire 2006 2007, soit 45,96 % du total des effectifs, à 78.622 au cours de la rentrée 2007 2008, soit près de 47 % des effectifs contre 53 % d'élèves étrangers (40,5 % de nationaux et 12,5 % d'étrangers t...
a estimé que le déclin de l'usage de la langue française n'était pas aussi important qu'une première analyse pouvait le laisser penser. A cet égard, le travail réalisé l'année dernière dans le cadre de la Mission d'information parlementaire sur la langue française conduit à nuancer cette appréciation : notre langue reste un vecteur culturel trè...
a illustré le regain d'intérêt pour le français par le déroulement des championnats du monde d'athlétisme d'Osaka au cours desquels notre langue avait été largement utilisée, contrairement à ce qui avait pu se produire lors de la précédente édition d'Athènes.
Monsieur le président, avant de poser ma question, je voudrais remercier tout particulièrement Mme Rama Yade d'avoir reçu l'ensemble des groupes parlementaires de l'Assemblée nationale ce matin. Je regrette seulement que ni Noël Mamère ni Jean-Louis Bianco n'aient été présents et je suis assez surpris de la question qui lui a été posée. S'ils a...
d'autant plus qu'un alourdissement de la pression fiscale, qui ne s'intégrerait pas dans un cadre véritablement européen, pourrait s'avérer mortel pour ce secteur d'activité. Il nous paraît, en effet, important de veiller à maintenir des conditions de concurrence acceptables et de compétitivité pour les entreprises françaises.
J'y arrive, monsieur le président. Si nous approuvons globalement les orientations du Grenelle de l'environnement, nous souhaitons appeler l'attention du Gouvernement sur les risques que comporterait l'alourdissement de la fiscalité sur le fret routier et sa mise en oeuvre brutale sans une vision à l'échelle européenne. C'est pourquoi le grou...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, permettez-moi de revenir sur les suites de la dramatique explosion survenue le 2 octobre 2003, aux abords du village de Saint-Romain-en-Jarez dans la Loire. Il est miraculeux, en effet, que cette déflagration d'une rare violence, dans un hangar agricole en feu, n'ait pas entraîn...
Mais la cour d'appel de Lyon a confirmé le non-lieu !
a rappelé les propos de la ministre, selon lesquels le Premier ministre s'était engagé à ce que l'Etat respecte ses obligations à l'égard de France 24. Alors que le rapporteur s'abstenait, la commission a donné un avis favorable à l'adoption des crédits pour 2008 de la mission « Médias ». ____
Puis la Commission a désigné M. Axel PONIATOWSKI comme Rapporteur. La Commission a procédé à un premier échange de vues. Elle a décidé que les auditions qu'elle tiendrait chaque jeudi à compter du jeudi 8 novembre 2007 seraient ouvertes à la presse. Elle a par ailleurs souhaité pouvoir achever ses travaux début février 2008.
Un seul !
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, au moment où nous allons nous prononcer favorablement sur la création d'une commission d'enquête sur les conditions de libération des infirmières bulgares et du médecin d'origine palestinienne, je voudrais que nous nous arrêtions un instant sur cett...
Mesurez vos propos !
Vous n'êtes pas leur porte-parole !