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Pourriez-vous nous éclairer sur les relations entre le Conseil de l'Europe, certains d'entre nous siégeant au sein de son Assemblée parlementaire, et l'Union européenne ? Certains des sujets sur lesquels le Conseil de l'Europe s'est prononcé sont ensuite repris par l'Union européenne. Des passerelles existent-elles ?
Pourriez-vous nous éclairer sur les relations entre le Conseil de l'Europe, certains d'entre nous siégeant au sein de son Assemblée parlementaire, et l'Union européenne ? Certains des sujets sur lesquels le Conseil de l'Europe s'est prononcé sont ensuite repris par l'Union européenne. Des passerelles existent-elles ?
Eh oui !
Absolument !
Hélas !
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, il est de plus en plus rare de débattre en séance publique de conventions internationales. La plupart de ces dernières présentent en effet un caractère technique et ne méritent pas de faire l'objet d'un débat dans l'hémicycle. Cependant, tel n'est pas le cas de ce projet...
Absolument !
Malheureusement !
Eh oui !
Tout à fait !
Très bien !
Comme à Ottawa !
Une heure matinale, plutôt !
La lutte contre les armes à sous-munitions relève de la même démarche que celle entreprise en son temps contre l'utilisation des mines antipersonnel par certains d'entre nous, dont je m'honore d'avoir fait partie, et relayée par les média, par des cinéastes au travers de courts métrages et aussi des ONG, comme Handicap International, ICBL, et l...
Je remercie M. Jean-Paul Lecoq, dont je partage l'avis. Je souligne que cette convention est certes un progrès, mais qu'il nous reste beaucoup de travail. La Russie, les Etats-Unis, la Chine, l'Inde, le Pakistan n'en sont pas encore signataires. En France, l'arsenal de ce type d'arme est désormais inférieur à 5000, le stock servant essentiellem...
Je suis entièrement d'accord avec M. Nesme. Il est impératif que la France contribue au nettoyage des zones où se trouvent ces armes. L'armée française agit actuellement dans le cadre de programmes de coopération, mais l'on trouve également d'anciens militaires qui se sont engagés dans des programmes multilatéraux ou au sein d'ONG. Les chantier...
Je rejoins ce point de vue : certes nous sommes saisis pour avis, mais nous émettons néanmoins des votes ; et si l'éclairage gouvernemental est réservé à la commission saisie au fond, alors qu'il est susceptible de remettre en question certains de nos votes, ne risquons-nous pas de seulement servir de faire-valoir ? De même que nous organisons...
Remarquable, j'en conviens bien volontiers.
Des initiatives ont été prises pour favoriser la coopération bilatérale et multilatérale entre les deux rives de la Méditerranée au sein de l'Union européenne, de l'OTAN, de l'OSCE et, naturellement, de l'Union pour la Méditerranée. C'est beaucoup. Quels sont à vos yeux les domaines prioritaires du dialogue que devrait permettre chacune de ces ...