Interventions de François de Rugy
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Tout à fait, nous nous en souvenons.
Cet amendement se base sur un raisonnement scandaleux ! (L'amendement n° 72 est retiré.)
Je trouve pour ma part que c'est un bon amendement. Cela dit, il faudrait mener une réflexion plus globale sur toute la publicité papier : il n'y a pas que les petits journaux d'annonces le plus lourd et le plus encombrant, ce qui engendre le plus de gaspillage, ce sont tous les catalogues des supermarchés distribués dans les boîtes aux lettr...
Le rapporteur était peut-être remarquable, le texte l'était moins.
Cet amendement, très similaire, vise à adapter le système du bonus-malus à la réalité. L'objectif reste le même : inciter nos concitoyens à acheter des véhicules faiblement émetteurs de CO2 et à dissuader en taxant les véhicules fortement émetteurs de CO2.. Je me félicite de l'instauration du bonus-malus dont les Verts peuvent revendiquer la p...
Après avoir examiné le niveau du bonus-malus, nous devons nous interroger sur son annualisation. Nous pensons qu'il serait bon que le bonus-malus soit annualisé pour les véhicules les plus polluants. Ce serait un « signal prix » plus fort que si l'on acquitte cette taxe seulement au moment de l'achat du véhicule. L'annualisation a été prévue ...
Par notre amendement, nous demandons également la suppression de la défiscalisation des heures supplémentaires introduite dans la loi TEPA, le fameux paquet fiscal, de juillet 2007. Dès sa mise en oeuvre, nous avons combattu cette mesure que nous jugeons à contretemps. Elle l'était déjà à l'été 2007, où l'activité économique était faible, pour...
elle est carrément absurde. Le seul cas où les heures supplémentaires pourraient être considérées comme intéressantes serait, à la limite, les périodes de forte expansion ; encore faudrait-il, même dans ce cas, qu'il n'y ait pas de chômage, car nous avons malheureusement connu des périodes de forte croissance où le nombre des demandeurs d'empl...
C'est un effet d'aubaine !
Et c'est un connaisseur qui parle !
Mais ils ne paient pas d'impôts !
Bien sûr !
Vous allez nous faire pleurer, monsieur Bouvard !
J'ai bien entendu M. Bouvard. J'avais cependant un peu de mal à avoir la larme à l'oeil en pensant au sort triste et misérable des champions olympiques d'hiver. Mais pourquoi pas ? On peut être sensible à la question, sans doute les connaît-il mieux que moi. Je ne suis pas contre l'idée d'étaler dans le temps la prise en compte de ce revenu. Et...
Oui.
Échec total !
Nous l'avions dit en 2007 !
Je suis sidéré par les arguments de M. Chartier. Nous voterons, pour notre part, cet amendement. Nous considérons en effet que nous jouons pleinement notre rôle de parlementaires en légiférant à ce sujet, et ce pour deux raisons. La première est, comme Jean-Pierre Brard l'a souligné, que les tentatives de charte éthique, de code de bonne condu...
Eh oui !
