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législature !
Rapports de
François Cornut-Gentille
9 rapports signés
01/02/2012 — Rapport d'information N° 4216 de la Commission de la défense nationale et des forces armées déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense : Tome III
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
01/12/2011 — Rapport d'information N° 4019 de le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la révision générale des politiques publiques
Rapporteur pour le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
12/10/2011 — Avis N° 3809 (Tome VII) de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2012
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
14/10/2010 — Avis N° 2862 (Tome VII) de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2011
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
23/04/2010 — Rapport d'information N° 2437 de la Commission de la défense nationale et des forces armées déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - tome II : deuxième rapport d'étape
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
14/10/2009 — Avis N° 1972 (Tome VII) de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2010
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
17/02/2009 — Rapport d'information N° 1446 de la Commission de la défense nationale et des forces armées déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome I : rapport d'étape
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
16/10/2008 — Avis N° 1202 (Tome VI) de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2009
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
10/11/2007 — Avis N° 280 (Tome VII) de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2008
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
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