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Mme Amara est en charge de la politique de la ville. Il nous semble impossible de débattre de cette question hors de sa présence.
Monsieur le secrétaire d'État, vous avez écrit la fable des petits cochons à l'envers : l'histoire part de la maison en paille et passe par la maison en bois pour aboutir à la maison en pierre. Avec ce projet de budget qui coupe les vivres des organismes HLM, ceux-ci se verront contraints de passer de la maison en pierre à la maison en bois, av...
Il ne s'agit pas d'une péréquation, mais d'une ponction !
Je reconnais qu'il nous est plus facile à nous, membres du groupe SRC, de contester un règlement que nous n'avons pas voté. Ma question s'adresse au ministre de la double peine. Lequel, me direz-vous ? Eh bien le dernier, le nouveau, ou peut-être le futur (Protestations sur les bancs du groupe UMP.) En effet, le Gouvernement affiche chaque jo...
Il en est de même dans le domaine de la santé : « Tu es malade, tu veux te faire soigner, tu payes ! » Finie, la solidarité nationale ! Vous préférez engranger les milliards de dividendes qu'EDF rapporte à l'État, plutôt que de vous soucier du pouvoir d'achat des Français ! Oui, le développement exponentiel du photovoltaïque a mis à mal le mod...
La discussion est tendue, car le sujet est extrêmement grave, chacun en conviendra. Madame la présidente, vous avez annoncé le résultat du vote, comme c'est votre rôle de le faire. Il est vrai que, dans des circonstances comme celles qui ont présidé à ce vote, alors que des députés sont entrés dans l'hémicycle de part et d'autre peu de temps a...
J'ai bien noté, madame la présidente, pour vous avoir posé directement la question lors de la suspension de séance, qu'il n'est pas d'usage d'indiquer le nombre des votants lorsque le vote a eu lieu à main levée. Il me semble que cela devrait changer, car en cas de suspicion cela nuit à la qualité de nos travaux. Je demande donc au nom de mon ...
Madame la présidente, la suspension de séance est de droit.
Elle vous a été demandée par le responsable de notre groupe puisque c'est Jean Mallot qui a la délégation. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Je constate à regret que vous laissez le débat se poursuivre après que nous avons formulé cette demande. En outre, M. le ministre est une fois de plus sorti de son rôle. Il n'est pas admissibl...
et vous vous en tirez avec des formules de cour de récréation, si vous me permettez l'expression. Vous donnez des leçons à propos d'attitudes qui ne vous conviennent pas, mais vous n'en venez jamais au fond pour une raison assez simple : vous n'êtes pas très fier, ce soir, de la manière dont votre majorité s'est comportée au cours du débat.
Car vous êtes en train de faire à propos des comptes de la sécurité sociale ce qui s'appelle une entourloupe aux générations futures. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.) Et, pour tenter de maquiller cette entourloupe, vous donnez des leçons aux parlementaires ! Madame la présidente, je vous demande de faire respecter la règle qui p...
J'ai pris connaissance avec intérêt du travail complet de nos collègues de la commission des finances sur le crédit d'impôt recherche. Parmi nous, personne ne souhaite jeter le bébé avec l'eau du bain. Tout le monde reconnaît la nécessité d'une alliance entre la recherche privée et la recherche publique qu'il ne faut pas dévêtir, malheureuseme...
Je voudrais vous faire part, Monsieur le Président, des demandes du groupe SRC pour les travaux à venir de la Commission. Tout d'abord, nous souhaiterions avoir des éclaircissements sur les fameux 4 000 MW qui seraient en stock concernant les raccordements photovoltaïques : la polémique est en train d'enfler sur la réalité du fondement de ce c...
Pour faire court, et au risque de caricaturer quelque peu la situation, je dirai que l'on a le choix pour qualifier votre commission de parler d'ambulance, de friperie ou de kermesse ! Ambulance tout d'abord car la CEPC est là pour tenter de corriger les méfaits de la LME qui constitue le mal endémique à l'égard duquel nous avions d'ailleurs t...
En matière d'énergies renouvelables, la France ne doit pas s'appliquer à elle-même ce que la Commission européenne lui fait parfois subir en matière d'énergie : il y a une directive européenne qui impose à tout le monde le même système énergétique alors qu'en réalité, nous disposons, sur le territoire continental, d'un mix énergétique tout à fa...
En matière d'énergies renouvelables, la France ne doit pas s'appliquer à elle-même ce que la Commission européenne lui fait parfois subir en matière d'énergie : il y a une directive européenne qui impose à tout le monde le même système énergétique alors qu'en réalité, nous disposons, sur le territoire continental, d'un mix énergétique tout à fa...
Absolument !
En effet !