Interventions de François Brottes

Quel aveu !

Un texto ?

Comme nous l'avons précisé en commission, supprimer le terme d'apiculteurs risque de s'avérer préjudiciable. Même si M. le rapporteur vient de préciser que le terme « ruches » sera introduit ultérieurement, réduire l'apiculture à la seule production de miel est une approche quelque peu étroite. Les problèmes posés aujourd'hui à l'apiculture mér...

et M. Germinal Peiro. Il est défendu.

Décidément, ce projet de loi nous aura valu quelques-unes des grandes heures du Parlement. Nous sommes en train de débattre d'un article 3 à propos duquel le Gouvernement vient de nous indiquer que la compétence principale était assumée par le ministre de l'agriculture. Il aurait été judicieux que nous puissions avoir un échange avec lui sur le...

Tiendra-t-on compte de la vitesse du vent dans le secteur concerné ?

Je ne plaisante pas, monsieur le président : il est important que nous puissions avoir cet éclairage.

L'amendement n° 228 est défendu.

Votez Giscard ! (Sourires.)

L'amendement n° 314 est défendu.

Sans doute avez-vous fait une erreur, monsieur le rapporteur, et avez-vous voulu dire que « pour qu'une utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ne soit soumise qu'à un régime déclaratif, elle doit présenter un risque nul ou négligeable à la fois du point de l'environnement et de la santé publique ». Cette précision me paraissai...

Monsieur le rapporteur, je comprends que vous soyez un peu fatigué à la fin de ce débat, mais très franchement vous ne pouvez pas vous contenter d'une telle explication ! Pardonnez-moi de vous le dire avec véhémence mais le sujet est trop sérieux pour que vous puissiez nous répondre ainsi. Je me permets tout d'abord de vous faire remarquer que...

Rappel au règlement !

Monsieur le président, je vous demande, au nom de mon groupe, une suspension de séance, car la question que je viens de poser ne peut rester sans réponse. Et nous ne céderons pas tant que nous n'obtiendrons pas d'éclaircissements sur ce point.

J'écoute toujours le rapporteur avec une grande attention. Il vient de dire que, d'après la directive, il fallait discuter avec les populations en amont des essais. Or son amendement dit clairement que ce n'est pas en amont que l'on peut discuter, mais pendant l'essai. Est-ce que cela supprime effectivement la possibilité de discuter en amont ?

Je vous demande pardon, monsieur le rapporteur, mais, avec votre rédaction, cela ne peut se passer que pendant les essais : ni avant ni après. Vous pouvez écrire : « notamment pendant la durée de ceux-ci », mais, si vous stipulez que c'est « pendant la durée de ceux-ci », cela signifie qu'on ne peut pas en parler avant et qu'on ne peut plus en ...

Nous nous félicitons de ce moment de lucidité du président de la commission des affaires économiques et nous prenons acte de ce qu'il appelle de ses voeux une plus grande concertation. Cet amendement est d'autant plus important que je veux souligner de nouveau ce qu'a dit ma collègue Delphine Batho à propos d'un amendement du rapporteur adopté ...

Nous pensons aux finances de l'État, nous !

On voulait vous aider

Nous devons nous mobiliser pour que la recherche, dans son ensemble, soit mieux financée. L'article 11 bis, qui a été introduit par le Sénat, serait source d'injustice et d'incompréhension. C'est pourquoi nous en proposons également la suppression.