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Comme je sais que Serge Poignant va faire autre chose, non parce que ses électeurs en décideraient ainsi, mais parce que, lui, l'a voulu, je tenais à lui souhaiter bon vent pour la suite de son parcours. Je sais effectivement que le technicien qu'il est connaît très bien un certain nombre de sujets et qu'il est très pointu notamment, mais pas s...
En effet, lesdits élus ont travaillé sur des plans locaux d'urbanisme. Ils ont accompli, après enquête publique et après concertation, une tâche considérable qui est aujourd'hui bafouée par le fait du prince.
De plus, ce texte portera préjudice au logement pour tous. Il accroîtra en effet la spéculation foncière qui n'en avait pas besoin. Parce qu'il faut le partager avec la nature, avec l'agriculture et avec les équipements publics, l'espace à construire se raréfie, de sorte qu'il y a déjà un peu partout une tendance à l'augmentation. Mais pour le ...
Ayant suivi le débat depuis le début, nous sommes, si j'ai bien compris, au coeur du sujet : maintenir l'industrie et l'emploi industriel. Cet amendement, qui est au centre d'une proposition que nous portons avec François Hollande, Jean-Marc Ayrault et Laurent Fabius, vise à ce que l'on arrête la désindustrialisation dans notre pays. Elle est ...
J'explicite cet amendement rapidement, mais, madame la présidente, je suis obligé de le faire avec un peu de pédagogie et je vous remercie de votre patience L'un des nouveaux articles du code de commerce que nous proposons vise à imposer, lorsqu'une entreprise envisage de mettre fin à l'exploitation de l'un de ses sites ou de l'une de ses act...
Il s'agit plutôt de la liberté des déménagements !
Non, c'est le tribunal !
Désinvestisseurs !
La responsabilité.
Je demande la parole pour un rappel au règlement.
Madame la présidente, vous avez lancé les explications de vote, elles ont eu lieu. Il est de tradition dans cette assemblée, me semble-t-il, qu'à l'issue des explications de vote, nous procédions au vote. Parfois, les ministres s'expriment à l'issue du vote. Il se trouve qu'on a largement contrarié et qu'on n'a respecté ni l'usage ni sans dout...
Monsieur le directeur général, j'ai moi aussi le souvenir de votre entrée en fanfare sur le marché des télécoms et je ne me rappelle pas de mots extrêmement tendres de la part de Martin Bouygues à l'égard des deux opérateurs « historiques » du mobile. La tendresse n'était pas au rendez-vous ! D'autres semblent s'être inspirés de la jurisprudenc...
Vous avez émis des accusations assez graves contre l'ARCEP en dénonçant son incompétence dans l'affaire de la fibre et ce n'est pas la première fois qu'elle, ou son prédécesseur, se trompe, l'échec de la boucle locale radio l'a montré. J'y souscris : il n'est effectivement pas la peine d'installer quatre réseaux pour avoir le même service qu'...
L'ARCEP est garante, à la fois, de l'aménagement du territoire, de la qualité constante des services et de tarifs compatibles avec le pouvoir d'achat des ménages, dont le porte-monnaie est de plus en plus sollicité dans le domaine considéré. Vous nous avez expliqué que, d'une certaine façon, l'itinérance faisait renaître le monopole : à quoi b...
Emprunter pour procéder à des investissements importants que l'on amortira au fil des années et payer des frais de fonctionnement pour éviter d'être plombé par un endettement potentiel procèdent de deux approches économiques différentes. On ne peut comparer les deux ! Nous ne connaissons pas les montants.
Alors, il faut nous les fournir.
Bien sûr que si !
Cela n'a rien à voir !
C'est déjà possible, renseignez-vous !