Interventions de François Brottes

Eh oui !

Retiens la nuit, Patrick ! (Sourires.)

Je demande la parole pour un rappel au règlement.

M. Frédéric Lefebvre s'est livré tout à l'heure à une grave attaque portant sur le fonctionnement de notre groupe. Cela ne nous surprend pas outre mesure, la réputation de notre collègue n'étant plus à faire et ayant même franchi les frontières de la France métropolitaine, puisque nos compatriotes d'outre-mer ont récemment pu, eux aussi, appréc...

J'ajoute que ceux de nos collègues qui souhaitaient émettre des réserves ont pu s'inscrire dans la discussion générale sans aucune difficulté. Par conséquent, si M. Lefebvre peut dire tout ce qu'il veut au sujet du groupe UMP, nous l'invitons, en revanche, à s'abstenir de donner des leçons et, d'une manière générale, de faire des commentaires ...

Cela ne les gêne pas !

Écoutez bien, mes chers collègues !

M. Bertrand est un pirate !

C'est tout dire !

Adhésion unanime de l'UMP au projet de loi !

Nous avons écouté avec attention Mme la ministre, et nous nous étonnons du fait qu'elle n'ait pas répondu aux différents députés. Dans cet hémicycle, la courtoisie minimale consiste, pour le ministre qui siège au banc du Gouvernement, à prendre la peine de répondre aux parlementaires qui se sont exprimés. Nous constatons simplement que cela n'...

Je voudrais revenir sur les accidents de personne et sur leurs conséquences parfois très préjudiciables pour les passagers, qui se trouvent en quelque sorte pris en otage pendant plusieurs heures. Lorsqu'en tant que maire j'ai été confronté, à deux reprises, à un suicide sur autoroute, du fait de la présence d'un péage à côté de ma commune, la ...

L'amendement prévoit également la possibilité pour la victime d'une erreur de la signaler et de faire ainsi valoir ses droits.

Lorsqu'un salarié pratique le télétravail, mais fait l'objet d'une suspension de sa connexion en raison de téléchargements illégaux effectués à titre privé, que se passe-t-il ? Sera-t-il privé de son outil de travail ?

Tout cela n'est pas acceptable. Quand on évoque « l'état de l'art », on fait allusion à ce qu'on sait faire ou pas. Il est question ici de quelque chose que l'on peut faire ou ne pas faire selon la zone du territoire sur laquelle on se trouve.

Je voudrais souligner qu'on vient de rejeter une série d'amendements qui visaient à éviter que l'internaute ne paie pour des services non rendus. La comparaison faite par le rapporteur avec la voiture ne tient pas : dans un cas on a un produit et dans l'autre un service. A la limite, on pourrait comparer la voiture à l'ordinateur, mais la voitu...

Votre métier n'est pas facile, monsieur le secrétaire d'État, et votre conclusion sonne comme un aveu. Vous avez cependant raison de vous interroger, notamment au regard du nombre d'emplois industriels supprimés au cours de l'année écoulée. Dans une petite circonscription de l'Isère, six usines ont fermé. Nous ne sommes pas contre l'idée de sa...

Je remercie notre collègue de son important travail. Je m'interroge, pour ma part, sur le renouvellement, en cours, des concessions dans le cadre de l'ouverture à la concurrence du marché de l'énergie. En effet, certains candidats à la reprise de barrages hydroélectriques, simplement attirés par le profit -un barrage n'est pas loin de constitue...

S'agissant de l'entretien des chemins muletiers que j'évoquais tout à l'heure, il m'a été répondu que la directive européenne interdit de faire figurer dans le contrat de concession des éléments étrangers à l'activité de production d'énergie. Il faudra nous battre sur ce point car il y va de l'aménagement du territoire.

Pourquoi pas ?