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Si, tous !
Non, grâce au téléchargement légal !
Caricature !
C'est ce que vous avez fait voici un instant !
Savez-vous que les sénateurs socialistes ont voté ce texte ? (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
Les droits ont été payés !
Nous sommes assis ici !
Vous plaisantez ?
Cela permettra de concurrencer les séries américaines !
Très bien !
Oh, ça suffit !
Ce n'est pas ce que disent vos collègues !
Calamiteux à cause de qui ?
Vous l'avez déjà dit !
Et on répète !
Madame la ministre, mes chers collègues, vous savez que la France va lancer le 4 février, à Coulommiers, un grand plan de passage à la télévision « tout numérique », qui se déclinera sur plusieurs années, jusqu'à fin 2011, date où toute la France sera passée au « tout numérique ».
Afin de faciliter le passage à la télévision « tout numérique », notamment dans les immeubles collectifs, il est nécessaire de donner la possibilité aux assemblées générales de copropriété d'inscrire de droit les modifications nécessaires à ce passage, car il est indispensable de faire réaliser quelques améliorations techniques dans les immeubl...
Cet amendement vise à optimiser la gestion du spectre radioélectrique en offrant la possibilité au CSA, en dehors des appels à candidatures, d'accorder des fréquences temporaires, notamment pour faciliter des initiatives d'intérêt général.
Si !