Questions orales sans débat

Ma question s'adresse à M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration. Les policiers municipaux s'interrogent sur la place qu'ils occupent dans la chaîne de la sécurité, au côté de la police nationale et de la gendarmerie. Ils sont en attente d'un véritable statut. Ils souffrent en effet du ...

Monsieur le ministre chargé de la coopération, ma question porte sur la situation sanitaire du département du Gard, à la suite de la progression des larves de moustiques. Depuis le remplacement du Téméphos par le BTI, seul larvicide disponible à l'échelle opérationnelle dans le cadre de la directive européenne « Biocides », l'efficacité de la ...

En 1969, l'État a concédé à la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes l'établissement et l'exploitation du port de plaisance de Port-Camargue, situé sur la commune du Grau du Roi, pour une durée de cinquante ans. Cet ensemble portuaire est partagé en deux entités : un port public d'environ 2 700 anneaux faisant l'objet de contrats annuels ...

L'Hérault est également concerné par mon intervention, le Vidourle assurant la frontière entre les deux départements. Ma question concerne la programmation éventuelle d'un plan d'action de prévention des inondations de deuxième génération concernant le bassin versant du Vidourle, fleuve méditerranéen connu pour ses « vidourlades ». Le 19 juin...

Je souhaite seulement inviter Mme la secrétaire d'État à venir sur place pour expliquer sa position aux élus et aux autorités du secteur. Ce serait bienvenu pour tout le monde.

Ma question concerne la problématique réglementaire de la gestion des sédiments marins. L'entretien de tirants d'eau suffisants dans les ports et les estuaires est nécessaire au bon fonctionnement de la navigation des navires de pêche, de plaisance et de commerce. Ces opérations régulières de dragage et de curage génèrent des volumes plus ou m...

Merci de ces précisions, monsieur le secrétaire d'État. J'invite le Gouvernement à accélérer la mise en place de la circulaire : il y a urgence pour les commune maritimes.

Monsieur le président, en cette première séance de l'année, et puisque l'honneur me revient de poser la première question, permettez-moi de vous présenter mes meilleurs voeux, ainsi qu'à M. le ministre de la défense, à tout le personnel de l'Assemblée et à tous ceux qui nous écoutent.

Monsieur le ministre, la base aéronavale de Nîmes-Garons, idéalement située sur le bassin méditerranéen, est parfaitement intégrée dans le tissu économique gardois et participe activement à son développement. Sa situation géographique permet une réactivité et une disponibilité immédiates en mer Méditerranée, théâtre de nombreuses menaces. Les ...