Interventions d'Élisabeth Guigou
3977 interventions trouvées.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, inscrite sur l'article.
La parole est à M. le rapporteur.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité.
Les amendements, nos 196 et 197 peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
Quel est l'avis de la commission ?
Je signale qu'il ne reste plus que onze minutes de temps de parole au groupe SRC, puisque nous sommes en temps législatif programmé.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier pour défendre l'amendement n° 198.
La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier pour soutenir l'amendement n° 201.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à M. Roland Muzeau pour soutenir l'amendement n° 165.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
J'appelle l'amendement n° 166.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme George Pau-Langevin pour défendre l'amendement n° 174.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
