Interventions d'Élisabeth Guigou
3977 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures cinq, est reprise à dix-sept heures quinze.)
La séance est reprise.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, inscrite sur l'article.
Je suis saisie d'un amendement n° 20. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Michel Hunault.
En conséquence, l'amendement n° 209 tombe et l'article 57 A est ainsi rédigé.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, inscrite sur l'article.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à Mme George Pau-Langevin.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme George Pau-Langevin.
Je suis saisie d'un amendement n° 164. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
