3977 interventions trouvées.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Bernard Perrut.
La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à M. Francis Vercamer.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Bernard Perrut.
La parole est à M. Jean-René Marsac.
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à Mme Pascale Gruny.
Chère collègue, vous avez scrupuleusement respecté le temps qui vous était imparti ; je vous en remercie. La parole est à M. Alain Vidalies qui dispose de dix minutes pour son intervention, M. Rousset lui ayant cédé les cinq minutes qui lui étaient attribuées.
Il faut conclure, cher collègue.
La parole est à M. Gérard Menuel.
La parole est à Mme Cécile Dumoulin.
La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à M. Jean-Pierre Marcon.
Je vous remercie d'avoir respecté votre temps de parole. La discussion générale est close. La parole est à Mme Nadine Morano, ministre chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires sociales.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi.
Je suis saisie d'un amendement n°81 portant article additionnel avant l'article 1er.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?