Interventions d'Élisabeth Guigou
3977 interventions trouvées.
La parole est à M. Victorin Lurel.
Je suis saisie d'un amendement n° 33. La parole est à M. Christian Eckert.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 35. La parole est à M. Christian Eckert.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n°39. La parole est à M. Christian Eckert.
La commission a maintenu la suppression de l'article 12 bis.
Je suis saisie d'un amendement n° 15. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisie d'un amendement n° 30. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 3. La parole est à M. Nicolas Perruchot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Nicolas Perruchot.
