Interventions en hémicycle d'Élisabeth Guigou
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La parole est à Mme Claude Darciaux, inscrite sur l'article.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Christophe Caresche, inscrit sur l'article.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme Annick Lepetit, inscrite sur l'article.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 2 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. le rapporteur.
Nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Ce vote aura lieu ultérieurement. Je rappelle en effet que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble de la proposition de loi auraient lieu le mercredi 18 mai, après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, mardi 17 mai à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Jérôme Bignon et plusieurs de ses collègues portant diverses dispositions d'ordre cynégétique (nos 3176, 3335). La parole est à M. Jérôme Bignon, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. François de Rugy.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Stéphane Demilly, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Patrice Martin-Lalande, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Philippe Plisson, pour le groupe SRC.
