Interventions en hémicycle d'Élisabeth Guigou
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Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 283 rectifié et 429. La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu, pour présenter l'amendement n° 283 rectifié.
La parole est à M. le président de la commission des finances, pour présenter l'amendement n° 429.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le ministre.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Éloge funèbre de Françoise Olivier-Coupeau ; Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée n...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à dix-huit heures cinq.)
L'ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (nos 3440, 3445). Je vous rappelle que la Conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps légis...
La parole est à M. Guy Lefrand, rapporteur de la commission des affaires sociales.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Serge Blisko.
Dans les explications de vote, la parole est à M. André Flajolet, pour le groupe UMP.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. André Flajolet.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
