Les amendements de Élisabeth Guigou pour ce dossier
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Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation.
Nous abordons maintenant l'examen des crédits relatifs à la sécurité (n° 2857, annexe 40, n° 2862, n° 2863) La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Sécurité ». (Les crédits de la mission « Sécurité » sont adoptés.)
Monsieur le ministre, lors de l'examen de la mission « Action extérieure de l'État » en commission, vous nous avez annoncé que l'année 2011 serait marquée par la présidence française du G8 et du G20 et qu'à ce titre, « les autorités de l'État auront plus que jamais besoin d'un outil diplomatique qui fonctionne, analyse, anticipe, propose et nég...
Cet après-midi, nous avons commencé les questions. Il en reste quatre, du groupe SRC. La parole est à Mme Chantal Robin-Rodrigo.
Je suis saisie d'un amendement n° 79. La parole est à M. François Scellier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour le logement.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Ville et logement », modifiés par l'amendement n° 79. (Les crédits de la mission « Ville et logement », ainsi modifiés, sont adoptés.)
La parole est à M. Étienne Pinte, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la prévention de l'exclusion et l'insertion des personnes vulnérables, inscrit sur l'article 98.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 148 et 161. La parole est à M. Pierre Gosnat, pour soutenir l'amendement n° 148.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 160, 151 rectifié, 149 rectifié et 150 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Le Bouillonnec, pour défendre l'amendement n° 160.
La parole est à M. François Pupponi, mais pour deux minutes et pas plus. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
Je suis saisie de deux amendements, nos 224 rectifié et 59, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 224 rectifié fait l'objet de plusieurs sous-amendements, nos 300, 301, 302, 303. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour présenter l'amendement n° 224.
Monsieur Victoria, j'avais indiqué que l'amendement et les sous-amendements seraient discutés en même temps. Cela dit, il était normal que vous repreniez la parole, car vous avez soulevé un point important. (L'amendement n° 224 rectifié est adopté.)
Je suis saisie de deux amendements, nos 267 et 60 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 60 fait l'objet du sous-amendement n° 226 rectifié. Monsieur Scellier, retirez-vous l'amendement n° 60 rectifié ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 268 et 61 rectifié. Monsieur le secrétaire d'État a déjà présenté l'amendement n° 268. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 61 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 146 et 159. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 146 de M. Pierre Gosnat et de ses collègues.
Nous allons examiner, dans les conditions arrêtées par la Conférence des présidents, l'article 46 relatif à l'évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget de l'Union européenne. Je vous rappelle que la Conférence des présidents du 14 septembre 2010 a décidé que ce débat tiendrai...
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Pierre Moscovici, rapporteur de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour les affaires européennes.
Nous allons à présent entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour le groupe Nouveau Centre.
